LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE 23 JUIN 2022.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2022
Ordre du jour :

Compte rendu CM du 12 mai 2022

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2022.
2) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3) Subventions aux associations pour l’année 2022 – Rapport de Mme PONTON.
4) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2022 – Rapport de Mme VAREILLE.
5) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles saint-agrèvoises – Rapport de Mme VAREILLE.
6) Conventions de servitudes avec ENEDIS concernant le remplacement de ligne
Lacour/Piches – Rapport de M.GAUTHIER.
7) Convention avec le cabinet NEOPTIM sur la recherche d’économies avec les contributions obligatoires de toutes natures – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Avis sur la délibération d’arrêt du SCoT Centre Ardèche – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Demande d’un fonds de concours à la CCVE concernant le projet de skatepark – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Désignation des jurés d’assises pour l’année 2023.
11) Questions diverses.
*Motion concernant les éoliennes des Vastres
*Organisation des scrutins des 12 et 19 juin 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2022
Ordre du jour :

Compte rendu CM du 7 avril 2022

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2022.
2) Budget primitif 2022
3) Vote des taux d’imposition
4) Convention de mise à disposition de secrétaires médicales aux professionnels de la maison de santé et avenant à la convention existante.
5) Fixation du tarif de location de l’appartement situé au dessus de l’école maternelle.

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2022
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 24 mars 2022

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 3 mars 2022.
2) Conclusion d’un emprunt à long terme– Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Durée d’amortissement de l’éclairage public – Rapport de VILLEMAGNE.
4) Remboursement d’une avance faite par un salarié pour l’acquisition d’une pièce de la cuve à eau – Rapport de M.VILLEMGANE.
5) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2022
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 3 mars 2022

1) Approbation des procès verbaux des Conseils Municipaux du 27 janvier 2022 et du 24 février 2022
2) Approbation des comptes administratifs 2021 - Rapport de M. CROS
3) Affectation des résultats 2021 - Rapport de M. VILLEMAGNE
4) Approbation des comptes de gestion 2021 - Rapport de M. VILLEMAGNE
5) Mise en place du télétravail - Rapport M. VILLEMAGNE
6) Convention dans l’appel à projet "Petites Villes de Demain" : définition et financement du poste chef de projet - Rapport de M. MARCAILLOU
7) Bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de mise en compatibilité du PLU de Saint-Agrève avec le projet de restructuration-extension de l’hôpital de Moze - Rapport de M. GAUTHIER
8) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2022
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 24 février 2022

1/ Demande d’une subvention pour la réalisation du skatepark dans le cadre de la stratégie locale de développement du programme LEADER/GAL Ardèche/appel à candidatures "soutien aux projets en faveur de la jeunesse"
2/ Demande d’une subvention pour la réalisation du skatepark à la Région au titre des équipements sportifs de proximité en accès libre
3/ Elu-s tour avec le PNR

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2022
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 27 janvier 2022

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2021.
2) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3) Tarif municipal des encarts publicitaires – Rapport de Mme BOUCHARDON.
4) Avenant au marché de travaux de l’église lot 5 paratonnerre – Rapport de M. MARCAILLOU.
5) Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la gare – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Dossier de demandes de subventions au titre de la DETR pour la réalisation d’un skatepark et la mise en place de la vidéoprotection – Rapport de M. VILLEMAGNE.
7) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 16 décembre 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 4 novembre 2021.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3) Avenant au marché de travaux de l’église lot 1 échafaudage – Rapport de M. MARCAILLOU.
4) Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la gare – Rapport de M. VILLEMAGNE.
5) Action en justice dans le cadre du litige relatif à la réalisation de la chaufferie bois : Commune de Saint-Agrève contre CEGELEC – THERMAFLEX - CLER INGÉNIERIE – Rapport de M. VILLEMAGNE.
6) Admission en non valeur – Rapport de M. VILLEMAGNE.
7) Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses – Rapport de M. VILLEMAGNE.
8) Tarif concernant l’occupation de la Place de Verdun – Rapport de M. VILLEMAGNE.
9) Subvention à l’association ACTE – Rapport de Mme PONTON.
10) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 4 novembre 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2021.
2) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3) Tarification sociale de la cantine scolaire – Rapport de Mme VAREILLE.
4) Tarifs 2022 – Rapport de M. CROS.
5) Décision modificative n°3 - Rapport de M. VILLEMAGNE.
6) Cession de l’ancienne cure du Pouzat – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Création de postes pour le recensement de la population – Rapport de M. VILLEMAGNE.
8) Contrat de location avec le SIGLD concernant un bureau au sein de la Mairie – Rapport de M. VILLEMAGNE.
9) Contrat d’assistance confié au SDEA pour l’exécution de la mission portant sur l’aménagement de la RD120/RD21 – Rapport de M. VILLEMAGNE.
10)Conclusion d’une assurance statutaire avec la compagnie CNP assurances par l’intermédiaire de SOFAXIS suite à la résiliation de notre assurance – Rapport de M.VILLEMAGNE.
11) Convention avec la commune de Saint Jeure d’Andaure pour la fourniture de sel de déneigement – Rapport de M. CHANTRE
12)Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 30 septembre 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 août 2021.
2) Décision modificative n°2 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Conclusion d’un prêt relais FCTVA – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Avenant et déclaration de sous traitance au marché de travaux de l’église – Rapport de M.MARCAILLOU.
5) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Convention entre le Département, le Collège et la Commune pour la fourniture de repas aux écoles – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Subvention à l’association Jubilons pour l’organisation de deux concerts – Rapport de Mme VAREILLE.
8) Modification de la délibération du 3 juillet 2019 afin de renoncer à l’acquisition d’une partie d’un chemin mais poursuivant le dossier de cession d’un chemin rural désaffecté situé au Chalayes – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Questions et ou informations diverses. Poursuite de la procédure de révision du PLU.

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOUT 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 26 août 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2021.
2) Décision modificative n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Convention relative au versement et au remboursement d’une avance faite par le budget annexe chaufferie bois et réseau de chaleur au budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Avenant n° 2 au marché de travaux du centre-bourg lot 2 réseaux humides tranche conditionnelle Place du Temple – Rapport de M.MARCAILLOU.
5) Avenant n° 1 au marché de travaux pour la restauration de l’église lot 4 vitraux
 Rapport de M.MARCAILLOU.
6) Modification de la régie de recettes de la borne camping cars – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Convention avec le Centre de Gestion de l’Ardèche pour le calcul des allocations chômage d’aide au retour à l’emploi – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Exonération partielle de droits de places suite à la crise sanitaire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
10) Convention pour la pose d’un panneau de signalétique de notoriété du sentier de grande randonnée GR ® 7 – « La traversée du Massif Central par les Parcs »
 Rapport de M.VILLEMAGNE.
11) Convention d’occupation du domaine public pour la borne de recharge des véhicules électriques – Rapport de M.GAUTHIER.
12) Convention de partenariat lire et faire lire – Rapport de Mme VAREILLE.
13) Participation au budget de fonctionnement de la psychologue scolaire
 Rapport de Mme VAREILLE.
14) Subvention pour l’organisation d’un stage de danse arménienne – Rapport de Mme VAREILLE.
15) Questions diverses :
 Information Cure le Pouzat

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 1er juillet 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 20 mai 2021
2)Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU
3) Modification du dossier de demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la réalisation d’un Skate Park – Rapport de Mme VAREILLE
4) Approbation de la mise en place du système de vidéoprotection – Rapport de M. CROS
5) Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Saint-Agrève et l’EPORA.
6) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 20 mai 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2021.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.MARCAILLOU.
3) Subventions aux associations pour l’année 2021 – Rapport de Mme PONTON.
4) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2021 – Rapport de Mme VAREILLE.
5) Projet social 2022-2025 du centre socioculturel – Rapport de Mme VAREILLE.
6) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés
dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Dossier de demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la réalisation
d’un skate park – Rapport de M. VAREILLE.
8) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement
des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE.
9) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE.
10)Modification de la régie de recettes des droits de place – Rapport de M.VILLEMAGNE.
11)Modification de la régie de recettes du périscolaire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
12)Modification de la régie de recettes de la borne camping car – Rapport de
M.VILLEMAGNE.
13)Détermination des modalités de concertation dans le cadre de la procédure de mise en
compatibilité du PLU – Rapport de M.GAUTHIER.
14) Présentation d’un protocole transactionnel concernant la Place du Temple – Rapport de
M.VILLEMAGNE.
15)Vente amiable au plus offrant de la parcelle BO147 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
16) Projet de désaffectation et d’aliénation d’une emprise foncière située aux Chalayes – Rapport
de M.CHANTRE Eric.
17)Désignation des jurés d’assises 2021.
18)Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 8 avril 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25 février 2021.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.MARCAILLOU.
3) Budget primitif 2021 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Vote des taux d’imposition – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Tarif location jardin au Chiniac – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2021/2022 – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Subvention au CCAS – Rapport de Mme VINDRIEUX.
8) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FEVRIER 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 25 février 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 5 février 2021.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.MARCAILLOU.
3) Approbation du compte de gestion 2020 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Compte administratif 2020 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Indemnisation des commerçants suite aux travaux du centre bourg – Rapport de
M.VILLEMAGNE.
8) Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’Espace France Services – Rapport de
Mme VAREILLE.
9) Convention avec le Centre Socioculturel précisant les modalités de versement de la
participation annuelle – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Convention de déneigement avec la commune de Désaignes – Rapport de M.CHANTRE.
11) Renouvellement de la convention d’occupation du domaine public avec la société Infracos –
Rapport de M. MARCAILLOU.
12)Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 5 février 2021

1) Demande de subvention au titre de la DETR 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 21 janvier 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2020.
2) Convention d’adhésion Petites villes de demain – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Dossier de demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement de la gare – Rapport de M. MARCAILLOU.
4) Dossier de demande de subvention au titre du PASS Territoires 2021 pour l’isolation du bâtiment de l’école maternelle – Rapport de M.MARCAILLOU.
5) Lancement de la procédure pour la vente amiable au plus offrant de la parcelle BO147 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Convention « Label école numérique 2020 » - Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Extension du régime des astreintes au personnel en charge de l’état civil – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Subvention à l’association Bon Air Bon Art – Rapport de Mme PONTON.
10) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2020
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 17 décembre 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 5 novembre 2020.
2) Arrêté de virement de crédits n°2 et 3
3) Demande de garantie liée à l’emprunt proposé par la Caisse d’épargne pour l’hôpital de Moze
4) Subventions au Collectif Économique
5) Modification provisoire des tarifs des Échos du Chiniac
6) Indemnisation des commerçants suite aux travaux du centre bourg
7) Présentation des décisions prises par le Maire
8) Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat : Convention cadre partenariale 2021- 2024
9)Avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Département pour l’aménagement de la traverse d’agglomération sur les RD9 et 120
10) Action en justice dans le cadre du litige relatif à la réalisation de la chaufferie bois : Commune de Saint-Agrève contre CEGELEC – THERMAFLEX - CLER INGENIERIE
11) Mise en œuvre de la déclaration de projet pour la réalisation immobilière de l’hôpital de Moze
12) Dépôt d’une déclaration préalable concernant les travaux de réhabilitation de l’église
13) Vidéoprotection : lancement de l’étude en lien avec le référent sûreté
14) Désignation d’un référent ambroisie
15) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2020
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 5 novembre 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2020.
2) Intervention de l’Adjudant Chef GEREYS référent sûreté Gendarmerie concernant la Vidéoprotection.
3) Décision modificative n°2 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Tarifs 2021 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M. VILLEMAGNE.
6) Avenants au marché de travaux du centre-bourg – Rapport de M.MARCAILLOU.
7) Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux du centre-bourg – Rapport de M.MARCAILLOU.
8) Subvention à l’association Bon Air Bon Art – Rapport de Mme PONTON.
9) Avenants au marché de voirie – Rapport de M. CHANTRE.
10) Acquisition d’une voie à Montrond sud – Rapport de M.CHANTRE.
11) Acquisition d’une voie à Serre de l’Hubac – Rapport de M.CHANTRE.
12) Convention de mise à disposition des biens liés au transfert de compétences avec la CCVE – Rapport de M.VILLEMAGNE.
13) Convention de mise à disposition des biens liés au transfert de compétences avec la CCVE concernant la gestion de la voie de la Dolce Via – Rapport de M.VILLEMAGNE.
14) Opposition au transfert de la compétence PLU à la CCVE – Rapport de M.GAUTHIER.
15) Convention avec EDF suite à la fin des tarifs réglementés – Rapport de M.GAUTHIER.
16) Convention avec RDB pour la communication des manifestations municipales et associatives – Rapport de Mme VAREILLE.
17) Contrat de location avec le SIGLD concernant un bureau au sein de la Mairie – Rapport de M. VILLEMAGNE.
18) Convention de servitude avec ENEDIS permettant l’alimentation au lieu dit le champ du cerisier – Rapport de M.VILLEMAGNE.
19) Création d’un poste d’adjoint administratif pour l’agence postale – Rapport de M.VILLEMAGNE.
20) Création de postes pour le recensement de la population – Rapport de M.VILLEMAGNE.
21) Remboursement des frais avancés par un agent – Rapport de M.VILLEMAGNE.
22) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2020
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 29 septembre 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 3 septembre 2020.
2) Arrêté de virement de crédits n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Décision modificative n°1 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Désignation des délégués aux commissions consultatives de Val’Eyrieux.
5) Subventions aux associations suite à la réception de nouveaux dossiers – Rapport de Mme PONTON.
6) Remboursements des frais acquittés par les entreprises suite à la mise en place de l’adressage – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Attribution du Marché de travaux concernant la restauration de l’église – Rapport de Mme BOUCHARDON.
8) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 SEPTEMBRE 2020
Ordre du jour :

Procés verbal du 3 septembre 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 23 juillet 2020.
2) Règlement intérieur du Conseil Municipal.
3) Subventions aux associations pour l’année 2020 – Rapport de Mme PONTON.
4) Convention de partenariat lire et faire lire – Rapport de Mme VAREILLE.
5) Cession d’un téléphone portable – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Modification de la délibération portant attribution des cadeaux par la commune – Rapport de
M.VILLEMAGNE.
7) Suppression de la désignation d’un délégué au SICALA – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2020
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 23 juillet 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020.
2) L’exercice du droit à la formation des élus – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) L’élection des membres de la commission d’appel d’offres – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2020 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE
7) Délibérations de principe autorisant le Maire à recruter des agents contractuels de remplacement ou pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité ou pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Convention d’assistance administrative à l’établissement et au contrôle des dossiers CNRACL, et d’information IRCANTEC et RAFP avec le Centre de Gestion de l’Ardèche – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Attribution du marché de travaux de voirie communale – Rapport de M.CHANTRE.
10) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE.
11) Acquisition des parcelles BP303 et BP304 – Rapport de M.CHANTRE.
12) Participation au budget de fonctionnement de la psychologue scolaire – Rapport de Mme VAREILLE.
13) Avenant à la convention générale relative a l’utilisation du service de restauration scolaire du Collège Louis Jouvet par la commune de Saint-Agrève – Rapport de Mme VAREILLE.
14) Questions diverses.
*Désignation d’un représentant à la commission de contrôle des listes électorales

PV du 10 juillet 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2020
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 18 juin 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2020.
2) Désignation des délégués aux organismes extérieurs.
3) Organisation des commissions municipales.
4) Organisation des commissions extra municipales.
5) Proposition des membres de la CCID.
6) Budget primitif 2020 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Vote des taux d’imposition – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Création d’un tarif de location Place de Verdun – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Exonération de droits de places et des encarts publicitaires du journal municipal suite à la crise sanitaire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
10) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE.
11) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de Mme VAREILLE.
12) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2020/2021 – Rapport de Mme VAREILLE.
13) Sollicitation d’une subvention auprès de la Région concernant les travaux de réhabilitation de l’église – Rapport de M.MARCAILLOU.
14) Convention avec le SDE pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités – Rapport de M.GAUTHIER.
15) Contrat de bail pour l’implantation d’Équipements Techniques d’Orange au lieu-dit Le Champ du Cerisier – Rapport de M.VILLEMAGNE.
16) Prolongation du bail avec le SIGLD – Rapport de M.VILLEMAGNE.
17) Acquisition foncière au Chalayes – Rapport de M.CHANTRE.
18) Désignation des jurés d’assises 2021.
19) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020

Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 26 mai 2020

1) Installation des conseillers municipaux
2) Élection du Maire
3) Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
4) Élection des Adjoints
5) Charte de l’élu local
6) Indemnités de fonction
7) Désignation des membres du CCAS
8) Élection des membre de la CAO
9) Délégations au Maire

AVIS DU MAIRE

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2020

Ordre du jour :

Procès verbal du CM du 24 février 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2020.
2) Compte administratif 2019 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation du compte de gestion 2019 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Contrat de bail pour l’implantation d’Équipements Techniques d’Orange au lieu-dit Le Champ du Cerisier – Rapport de M.WEISS.
6) Approbation du règlement de formation suite à l’avis favorable du Comité Technique – Rapport de M.WEISS.
7) Groupement de commandes pour l’achat d’électricité avec le SDE07 – Rapport de M.GAUTHIER.
8) Cession des parcelles AZ319 et AZ224 à M.JUAN Jean – Rapport de M.CHANTRE Eric.
9) Acquisition des parcelles BS308 et BS315 – Rapport de M.CHANTRE Eric.
10) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2020

Ordre du jour :

Procès verbal du CM du 30 janvier 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2019.
2) Installation d’un conseiller municipal.
3) Remplacement d’un membre de la Commission d’Appel d’Offres – Rapport de M.WEISS.
4) Modification de la délibération portant mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – Rapport de M.WEISS.
5) Subvention exceptionnelle aux communes sinistrées par le séisme du 11 novembre 2019 - Rapport de M.WEISS.
6) Subvention exceptionnelle à l’association ACTE pour les décorations de Noël 2019 – Rapport de M.WEISS.
7) Convention avec la CCVE dans le dossier de la mise en conformité des captages de Poularin, de Lavenent, des Sauvants et des Plaines – Rapport de M.GAUTHIER.
8) Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Demande de subvention d’Ardèche Musique et Danse pour la soirée du 21 mars à Saint-Agrève – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Questions diverses.

Voeux du maire pour l’année 2020 :

Cérémonie des voeux du 11 janvier 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2019

Procés verbal du CM du 5 décembre 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2019.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation des tarifs 2020 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveurs des communes – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Convention de prestation de services financiers avec Combo finance - Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Modification des statuts de la Communauté de communes Val’Eyrieux - Rapport de M.WEISS.
7) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
8) Convention de mise à disposition de secrétaires médicales aux professionnels de la maison de santé - Rapport de M.WEISS.
9) Subvention exceptionnelle à la commune du Teil - Rapport de M.WEISS.
10) Participation au titre du Risque Prévoyance – Garantie maintien de salaire – Rapport M.WEISS.
11) Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – Rapport de M.WEISS.
12) Participation au budget de fonctionnement de la psychologue scolaire – Rapport de Mme VAREILLE.
13) Convention avec le Département concernant les modalités de cession de mobiliers vélos – Rapport de Mme VAREILLE.
14) Annulation de la PVR de La Voûte – Rapport de Mme MOREL.
15) Projet de désaffectation et d’aliénation du chemin rural des Sagnols – Rapport de M.CHANTRE Eric.
16) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2019

Procés verbal du CM du 17 octobre 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 4 septembre 2019.
2) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Décision Modificative n°2 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Admission en non valeur de titres cantine – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Mise à disposition gratuite du domaine public - Rapport de M.WEISS.
6) Mandat spécial pour le Congrès des Maires – Rapport de M.WEISS.
7) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
8) Contrat de location avec le SIGLD concernant un bureau au sein de la Mairie – Rapport de M.WEISS.
9) Convention de partenariat lire et faire lire – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 SEPTEMBRE 2019

Procés verbal du CM du 4 septembre 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2019.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Information concernant de l’arrêté de virement de crédits n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Avenant modifiant la convention de mise à disposition signée entre Val’Eyrieux et la Commune de Saint-Agrève – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Convention tripartite pour les travaux d’extension du réseau public d’assainissement et d’eau potable du lac de Véron – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Demandes de subventions – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Acquisition d’une partie des parcelles AY91 et AY93 situées au Chalayes – Rapport de M.CHANTRE.
8) Procédure d’enregistrement des meubles de tourisme - Rapport de M.WEISS.
9) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
10) Plan de formation mutualisé au profit des agents de la collectivité avec le CNFPT et le CDG – Rapport de M.WEISS.
11) Création d’une commission communale provisoire d’indemnisation amiable du préjudice commercial ayant pu résulter des travaux du centre bourg – Rapport de M.WEISS.
12) Avenir du service postal sur Saint-Agrève (Bureau facteur guichetier – Agence postale communale – Relais poste Commerçant) – Rapport de M.WEISS.
13) Réorganisation annoncée du réseau des finances publiques – Rapport de M.WEISS.
14) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2019

Procés verbal du CM du 3 juillet 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2019.
2) Décision modificative n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Conclusion d’un emprunt à court terme pour le budget principal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Subvention à la nouvelle association de randonnée pédestre – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre d’un appel à projet « lutte contre la désertification médicale » – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants – Rapport de Mme VAREILLE.
8) Convention de mise à disposition de la salle de motricité pour l’activité de Tai Chi Chan – Rapport de M.VAREILLE.
9) Procédure d’enregistrement des meublés de tourisme - Rapport de M.WEISS.
10) Convention relative à la gestion de la Maison de Services Au Public avec le centre socioculturel – Rapport de M.WEISS.
11) Désaffectation et aliénation du chemin rural des Chalayes – Rapport de M.CHANTRE Eric.
12) Désaffectation et aliénation de l’ancien chemin rural des Ribes – Rapport de M.CHANTRE Eric.
13) Désaffectation et aliénation du chemin rural de l’Hermet – Rapport de M.CHANTRE Eric.
14) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2019

Procés verbal du CM du 23 mai 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2019.
2) Subventions aux associations pour l’année 2019 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2019 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Garantie d’emprunt pour le projet de l’hôpital de Moze - Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Amortissement des travaux réalisés au centre socioculturel – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE Eric.
8) Attribution du marché de travaux de voiries communales – Rapport de M.WEISS.
9) Demande de subvention auprès de la Région concernant l’aménagement du centre bourg – Rapport de M.WEISS.
10) Remboursement des frais de formation d’un agent dans le cadre de l’utilisation du compte personnel de formation – Rapport de M.WEISS.
11) Adhésion de la commune de Saint Genest Malifaux au syndicat des carnivores domestiques errants – Rapport de M.WEISS.
12) Désignation des jurés d’assises.
13) Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
14) Motion de soutien à l’ONF
15) Questions diverses.

Composition d’une commission concernant la gestion du cimetière.

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2019

Procés verbal CM 4 avril 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 21 février 2019.
2) Budget primitif 2019 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Vote des taux d’imposition – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Tarif pour les emplacements forains lors de manifestations – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Modalités de prise en charge du compte personnel de formation – Rapport de M.WEISS.
6) Acquisition de la voie « rue des BERNACHES » – Rapport de M.CHANTRE Eric.
7) Acquisition d’une portion du chemin de Mirande – Rapport de CHANTRE Eric.
8) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2019/2020 – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Participation pour le financement de l’estrade pour le concert des chorales des collèges – Rapport de M. WEISS.
10) Convention avec le Centre de Gestion de l’Ardèche portant affectation d’un personnel pour le traitement et le classement des archives – Rapport de M.WEISS.
11) Questions diverses.
Adressage communal

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2019

Procés verbal du CM du 21 février 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 janvier 2019.
2) Liste des MAPA 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
4) Compte administratif 2018 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Approbation du compte de gestion 2018 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Demandes de subvention auprès de l’Agence de l’eau et de la Région Auvergne Rhône Alpes pour le financement des plans de Gestion des zones humides du Pontet et de Bois Lacour (Action B1.1.4-A du 2ème contrat de rivière Eyrieux Embroye Turzon) – Rapport de M.GAUTHIER.
8) Demande d’un fonds de concours à la CCVE pour la réhabilitation de la sonorisation des rues – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Adhésion de la commune à la compétence « facultative » Maîtrise de la demande d’énergie et conseils en énergie partagés – Rapport de M.GAUTHIER.
10) Demande de subvention au Département dans le cadre du PASS TERRITOIRE – Rapport de M.WEISS.
11) Approbation des dénomination de voies et de la numérotation métrique des immeubles – Rapport de M.MARCAILLOU.
12) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2019

Procés verbal du CM du 17 janvier 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 novembre 2018.
2) Soutien à la résolution générale du 101ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité – Rapport de M.WEISS.
3) Convention de groupement de commande dans le cadre de l’entretien et de la réhabilitation de voiries communales – Rapport de M.CHANTRE Eric.
4) Projet de désaffectation et d’aliénation du chemin rural des Chalayes – Rapport de M.CHANTRE Eric.
5) Projet de désaffectation et d’aliénation de l’ancien chemin rural des Ribes – Rapport de M.CHANTRE Eric.
6) Projet de désaffectation et d’aliénation du chemin rural de l’Hermet – Rapport de M.CHANTRE Eric.
7) Dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2019 – Rapport de M.WEISS.
8) Cessions de véhicules des services techniques – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Questions diverses.
 Adressage communal
 Avancement des travaux du centre bourg
 Situation médicale

Voeux du maire pour l’année 2019 :

Voeux du maire pour 2019

Les comptes rendus de conseils municipaux sont publiés après leur adoption lors du conseil municipal suivant.

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2018

Conseil municipal du 29 novembre 2018

Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 octobre 2018.
2) Décision modificative n°2 du budget communal
3) Aménagement du centre bourg : affermissement de certaines tranches conditionnelles
4) Approbation des tarifs 2019
5) Contrat de bail pour l’occupation d’un bureau par le SIGLD
6) Garantie d’emprunt réaménagé au profit de la société Alliade Habitat
7) Subvention à l’association A CAPPELLA qui était attribuée sous réserve
8) Convention avec le collectif économique pour leur participation à la sonorisation des rues
9) Mise à disposition gratuite du domaine public à l’association Les Amis de Joël
10) Mandat spécial au centre de gestion de l’Ardèche pour la procédure de passation d’une convention de participation au titre du Risque Prévoyance (garantie maintien de salaire)
11) Avenant à la convention initiale relative à la transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité pour les marchés publics
12) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2018

Conseil municipal du 25 octobre 2018

Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2018.
2) Présentation de la décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du centre bourg avec le Département – Rapport de M.WEISS.
4) Adhésion de la commune de Charmes-sur-Rhône au Syndicat Ardèche Musique et Danse – Rapport de Mme VAREILLE.
5) Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du centre bourg – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Avenant n°1 concernant l’aménagement de l’aire de jeux au tennis – Rapport de M.WEISS.
7) Modification des modalités de location de la salle des arts et des cultures – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2018

Conseil municipal du 14 septembre 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2018.
2) Attribution du marché à procédure adaptée concernant les travaux de requalification du centre bourg de Saint-Agrève et création d’une zone de rencontre permettant l’accessibilité aux commerces – Rapport de M.WEISS.
3) Autorisation donnée au Maire afin de signer le marché de fourniture dans le cadre d’un appel d’offres ouvert concernant l’acquisition de véhicules pour les services techniques – Rapport de M.WEISS.
4) Décision modificative n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Conclusions d’emprunts pour le budget principal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Subventions aux associations pour l’année 2018 dont les dossiers non pas fait l’objet d’attribution – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Information concernant l’arrêté de virement de crédits n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Convention de prestation de service pour le matériel de protection incendie avec la SAUR - Rapport de M.GAUTHIER.
10) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
11) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du centre bourg avec ADN (Ardèche Drôme Numérique) – Rapport de M.WEISS.
12) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du centre bourg avec la CCVE – Rapport de M.WEISS.
13) Convention de cession de la RD 120 par le Département de l’Ardèche à la commune – Rapport de M.WEISS.
14) Convention de partenariat « lire et faire lire » - Rapport de Mme VAREILLE.
15) Action en justice dans l’affaire propriété de la Place du Temple – Rapport de M.WEISS.
16) Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’Administration de l’hôpital de Moze en remplacement de Mme Cécile VINDRIEUX démissionnaire.
17) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2018

Conseil municipal du 31 mai 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2018.
2) Débat sur les orientations générales du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) – Rapport de Mme MOREL.
3) Subventions aux associations pour l’année 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Transfert de la compétence Éclairage Public de la commune de Saint-Agrève au profit du SDE07, au titre de la compétence facultative exercée par le SDE07 et adoption de la convention de mise à disposition des biens immobiliers et mobiliers communaux, et de ses annexes – Rapport de M.WEISS.
8) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
9) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE Eric.
10) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2018

Conseil municipal du 12 avril 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 1 mars 2018.
2) Budget primitif 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Taux d’imposition 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Vente de bois sur pied – Rapport de M.CHANTRE Eric.
5) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2018/2019 – Rapport de Mme VAREILLE.
6) Désignation des jurés d’assises.
7) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er MARS 2018

Conseil municipal du 1er mars 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11 janvier 2018.
2) Compte administratif 2017 du budget principal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation du compte de gestion 2017 - Rapport de M.VILLEMAGNE. 
4) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Mission diagnostic accessibilité et mission CSPS catégorie 2 pour la requalification des espaces publics du centre bourg et création d’une zone de rencontre – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Liste des MAPA 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Conclusion d’un bail avec l’entreprise Chareyron Motoculture – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Dossier de demande de subvention au titre de la DETR – Rapport de M.WEISS. 
10) Avenant à la convention avec le CDG 07 pour l’intervention sur les dossiers CNRACL – Rapport de M.WEISS.
11) Convention de Partenariat entre la Mairie et le centre socioculturel de Saint-Agrève pour la Gestion de la Maison de Services Au Public (MSAP) année 2017– Rapport de M.WEISS.
12) Convention pour la cession de la gare entre le Syndicat du train et la commune de Saint Agrève – Rapport de M.WEISS.
13) Avis sur le projet de construction et d’exploitation d’un parc de cinq éoliennes sur le territoire de la commune des Vastres – Rapport de Mme MOREL.
14) Réclamation concernant l’occupation du domaine public d’une terrasse Place de République – Rapport de M.VILLEMAGNE. 
15) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2018

Conseil municipal du 11 janvier 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2017.
2) Information de la démission de M.PEUTOT conseiller municipal.
3) Aménagement du centre-bourg – Rapport de M.WEISS.
4) Modification du PLU concernant le cône de vue située à la gare – Rapport de M.WEISS
5) Précision sur l’acte constitutif d’une régie d’avances – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Indemnité de conseil allouée à la trésorière – Rapport de M.WEISS.
7) Subvention pour l’organisation d’un concert à la salle des arts – Rapport de M.WEISS.
8) Convention de partenariat avec le Théâtre de Privas – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Questions diverses.

Voeux du maire pour 2018 :

Voeux 2018