CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2020
Ordre du jour :

Compte rendu CM 18 juin 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2020.
2) Désignation des délégués aux organismes extérieurs.
3) Organisation des commissions municipales.
4) Organisation des commissions extra municipales.
5) Proposition des membres de la CCID.
6) Budget primitif 2020 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Vote des taux d’imposition – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Création d’un tarif de location Place de Verdun – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Exonération de droits de places et des encarts publicitaires du journal municipal suite à la crise sanitaire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
10) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE.
11) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de Mme VAREILLE.
12) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2020/2021 – Rapport de Mme VAREILLE.
13) Sollicitation d’une subvention auprès de la Région concernant les travaux de réhabilitation de l’église – Rapport de M.MARCAILLOU.
14) Convention avec le SDE pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités – Rapport de M.GAUTHIER.
15) Contrat de bail pour l’implantation d’Équipements Techniques d’Orange au lieu-dit Le Champ du Cerisier – Rapport de M.VILLEMAGNE.
16) Prolongation du bail avec le SIGLD – Rapport de M.VILLEMAGNE.
17) Acquisition foncière au Chalayes – Rapport de M.CHANTRE.
18) Désignation des jurés d’assises 2021.
19) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020

Ordre du jour :

Compte rendu CM 26 mai 2020

PV 26 mai 2020

1) Installation des conseillers municipaux
2) Élection du Maire
3) Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
4) Élection des Adjoints
5) Charte de l’élu local
6) Indemnités de fonction
7) Désignation des membres du CCAS
8) Élection des membre de la CAO
9) Délégations au Maire

AVIS DU MAIRE

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2020

Ordre du jour :

Procès verbal du CM du 24 février 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2020.
2) Compte administratif 2019 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation du compte de gestion 2019 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Contrat de bail pour l’implantation d’Équipements Techniques d’Orange au lieu-dit Le Champ du Cerisier – Rapport de M.WEISS.
6) Approbation du règlement de formation suite à l’avis favorable du Comité Technique – Rapport de M.WEISS.
7) Groupement de commandes pour l’achat d’électricité avec le SDE07 – Rapport de M.GAUTHIER.
8) Cession des parcelles AZ319 et AZ224 à M.JUAN Jean – Rapport de M.CHANTRE Eric.
9) Acquisition des parcelles BS308 et BS315 – Rapport de M.CHANTRE Eric.
10) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2020

Ordre du jour :

Procès verbal du CM du 30 janvier 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2019.
2) Installation d’un conseiller municipal.
3) Remplacement d’un membre de la Commission d’Appel d’Offres – Rapport de M.WEISS.
4) Modification de la délibération portant mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – Rapport de M.WEISS.
5) Subvention exceptionnelle aux communes sinistrées par le séisme du 11 novembre 2019 - Rapport de M.WEISS.
6) Subvention exceptionnelle à l’association ACTE pour les décorations de Noël 2019 – Rapport de M.WEISS.
7) Convention avec la CCVE dans le dossier de la mise en conformité des captages de Poularin, de Lavenent, des Sauvants et des Plaines – Rapport de M.GAUTHIER.
8) Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Demande de subvention d’Ardèche Musique et Danse pour la soirée du 21 mars à Saint-Agrève – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Questions diverses.

Voeux du maire pour l’année 2020 :

Cérémonie des voeux du 11 janvier 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2019

Procés verbal du CM du 5 décembre 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2019.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation des tarifs 2020 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveurs des communes – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Convention de prestation de services financiers avec Combo finance - Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Modification des statuts de la Communauté de communes Val’Eyrieux - Rapport de M.WEISS.
7) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
8) Convention de mise à disposition de secrétaires médicales aux professionnels de la maison de santé - Rapport de M.WEISS.
9) Subvention exceptionnelle à la commune du Teil - Rapport de M.WEISS.
10) Participation au titre du Risque Prévoyance – Garantie maintien de salaire – Rapport M.WEISS.
11) Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – Rapport de M.WEISS.
12) Participation au budget de fonctionnement de la psychologue scolaire – Rapport de Mme VAREILLE.
13) Convention avec le Département concernant les modalités de cession de mobiliers vélos – Rapport de Mme VAREILLE.
14) Annulation de la PVR de La Voûte – Rapport de Mme MOREL.
15) Projet de désaffectation et d’aliénation du chemin rural des Sagnols – Rapport de M.CHANTRE Eric.
16) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2019

Procés verbal du CM du 17 octobre 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 4 septembre 2019.
2) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Décision Modificative n°2 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Admission en non valeur de titres cantine – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Mise à disposition gratuite du domaine public - Rapport de M.WEISS.
6) Mandat spécial pour le Congrès des Maires – Rapport de M.WEISS.
7) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
8) Contrat de location avec le SIGLD concernant un bureau au sein de la Mairie – Rapport de M.WEISS.
9) Convention de partenariat lire et faire lire – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 SEPTEMBRE 2019

Procés verbal du CM du 4 septembre 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2019.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Information concernant de l’arrêté de virement de crédits n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Avenant modifiant la convention de mise à disposition signée entre Val’Eyrieux et la Commune de Saint-Agrève – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Convention tripartite pour les travaux d’extension du réseau public d’assainissement et d’eau potable du lac de Véron – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Demandes de subventions – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Acquisition d’une partie des parcelles AY91 et AY93 situées au Chalayes – Rapport de M.CHANTRE.
8) Procédure d’enregistrement des meubles de tourisme - Rapport de M.WEISS.
9) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
10) Plan de formation mutualisé au profit des agents de la collectivité avec le CNFPT et le CDG – Rapport de M.WEISS.
11) Création d’une commission communale provisoire d’indemnisation amiable du préjudice commercial ayant pu résulter des travaux du centre bourg – Rapport de M.WEISS.
12) Avenir du service postal sur Saint-Agrève (Bureau facteur guichetier – Agence postale communale – Relais poste Commerçant) – Rapport de M.WEISS.
13) Réorganisation annoncée du réseau des finances publiques – Rapport de M.WEISS.
14) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2019

Procés verbal du CM du 3 juillet 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2019.
2) Décision modificative n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Conclusion d’un emprunt à court terme pour le budget principal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Subvention à la nouvelle association de randonnée pédestre – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre d’un appel à projet « lutte contre la désertification médicale » – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants – Rapport de Mme VAREILLE.
8) Convention de mise à disposition de la salle de motricité pour l’activité de Tai Chi Chan – Rapport de M.VAREILLE.
9) Procédure d’enregistrement des meublés de tourisme - Rapport de M.WEISS.
10) Convention relative à la gestion de la Maison de Services Au Public avec le centre socioculturel – Rapport de M.WEISS.
11) Désaffectation et aliénation du chemin rural des Chalayes – Rapport de M.CHANTRE Eric.
12) Désaffectation et aliénation de l’ancien chemin rural des Ribes – Rapport de M.CHANTRE Eric.
13) Désaffectation et aliénation du chemin rural de l’Hermet – Rapport de M.CHANTRE Eric.
14) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2019

Procés verbal du CM du 23 mai 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2019.
2) Subventions aux associations pour l’année 2019 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2019 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Garantie d’emprunt pour le projet de l’hôpital de Moze - Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Amortissement des travaux réalisés au centre socioculturel – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE Eric.
8) Attribution du marché de travaux de voiries communales – Rapport de M.WEISS.
9) Demande de subvention auprès de la Région concernant l’aménagement du centre bourg – Rapport de M.WEISS.
10) Remboursement des frais de formation d’un agent dans le cadre de l’utilisation du compte personnel de formation – Rapport de M.WEISS.
11) Adhésion de la commune de Saint Genest Malifaux au syndicat des carnivores domestiques errants – Rapport de M.WEISS.
12) Désignation des jurés d’assises.
13) Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
14) Motion de soutien à l’ONF
15) Questions diverses.

Composition d’une commission concernant la gestion du cimetière.

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2019

Procés verbal CM 4 avril 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 21 février 2019.
2) Budget primitif 2019 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Vote des taux d’imposition – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Tarif pour les emplacements forains lors de manifestations – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Modalités de prise en charge du compte personnel de formation – Rapport de M.WEISS.
6) Acquisition de la voie « rue des BERNACHES » – Rapport de M.CHANTRE Eric.
7) Acquisition d’une portion du chemin de Mirande – Rapport de CHANTRE Eric.
8) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2019/2020 – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Participation pour le financement de l’estrade pour le concert des chorales des collèges – Rapport de M. WEISS.
10) Convention avec le Centre de Gestion de l’Ardèche portant affectation d’un personnel pour le traitement et le classement des archives – Rapport de M.WEISS.
11) Questions diverses.
Adressage communal

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2019

Procés verbal du CM du 21 février 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 janvier 2019.
2) Liste des MAPA 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
4) Compte administratif 2018 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Approbation du compte de gestion 2018 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Demandes de subvention auprès de l’Agence de l’eau et de la Région Auvergne Rhône Alpes pour le financement des plans de Gestion des zones humides du Pontet et de Bois Lacour (Action B1.1.4-A du 2ème contrat de rivière Eyrieux Embroye Turzon) – Rapport de M.GAUTHIER.
8) Demande d’un fonds de concours à la CCVE pour la réhabilitation de la sonorisation des rues – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Adhésion de la commune à la compétence « facultative » Maîtrise de la demande d’énergie et conseils en énergie partagés – Rapport de M.GAUTHIER.
10) Demande de subvention au Département dans le cadre du PASS TERRITOIRE – Rapport de M.WEISS.
11) Approbation des dénomination de voies et de la numérotation métrique des immeubles – Rapport de M.MARCAILLOU.
12) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2019

Procés verbal du CM du 17 janvier 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 novembre 2018.
2) Soutien à la résolution générale du 101ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité – Rapport de M.WEISS.
3) Convention de groupement de commande dans le cadre de l’entretien et de la réhabilitation de voiries communales – Rapport de M.CHANTRE Eric.
4) Projet de désaffectation et d’aliénation du chemin rural des Chalayes – Rapport de M.CHANTRE Eric.
5) Projet de désaffectation et d’aliénation de l’ancien chemin rural des Ribes – Rapport de M.CHANTRE Eric.
6) Projet de désaffectation et d’aliénation du chemin rural de l’Hermet – Rapport de M.CHANTRE Eric.
7) Dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2019 – Rapport de M.WEISS.
8) Cessions de véhicules des services techniques – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Questions diverses.
 Adressage communal
 Avancement des travaux du centre bourg
 Situation médicale

Voeux du maire pour l’année 2019 :

Voeux du maire pour 2019

Les comptes rendus de conseils municipaux sont publiés après leur adoption lors du conseil municipal suivant.

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2018

Conseil municipal du 29 novembre 2018

Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 octobre 2018.
2) Décision modificative n°2 du budget communal
3) Aménagement du centre bourg : affermissement de certaines tranches conditionnelles
4) Approbation des tarifs 2019
5) Contrat de bail pour l’occupation d’un bureau par le SIGLD
6) Garantie d’emprunt réaménagé au profit de la société Alliade Habitat
7) Subvention à l’association A CAPPELLA qui était attribuée sous réserve
8) Convention avec le collectif économique pour leur participation à la sonorisation des rues
9) Mise à disposition gratuite du domaine public à l’association Les Amis de Joël
10) Mandat spécial au centre de gestion de l’Ardèche pour la procédure de passation d’une convention de participation au titre du Risque Prévoyance (garantie maintien de salaire)
11) Avenant à la convention initiale relative à la transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité pour les marchés publics
12) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2018

Conseil municipal du 25 octobre 2018

Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2018.
2) Présentation de la décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du centre bourg avec le Département – Rapport de M.WEISS.
4) Adhésion de la commune de Charmes-sur-Rhône au Syndicat Ardèche Musique et Danse – Rapport de Mme VAREILLE.
5) Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du centre bourg – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Avenant n°1 concernant l’aménagement de l’aire de jeux au tennis – Rapport de M.WEISS.
7) Modification des modalités de location de la salle des arts et des cultures – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2018

Conseil municipal du 14 septembre 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2018.
2) Attribution du marché à procédure adaptée concernant les travaux de requalification du centre bourg de Saint-Agrève et création d’une zone de rencontre permettant l’accessibilité aux commerces – Rapport de M.WEISS.
3) Autorisation donnée au Maire afin de signer le marché de fourniture dans le cadre d’un appel d’offres ouvert concernant l’acquisition de véhicules pour les services techniques – Rapport de M.WEISS.
4) Décision modificative n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Conclusions d’emprunts pour le budget principal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Subventions aux associations pour l’année 2018 dont les dossiers non pas fait l’objet d’attribution – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Information concernant l’arrêté de virement de crédits n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Convention de prestation de service pour le matériel de protection incendie avec la SAUR - Rapport de M.GAUTHIER.
10) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
11) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du centre bourg avec ADN (Ardèche Drôme Numérique) – Rapport de M.WEISS.
12) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du centre bourg avec la CCVE – Rapport de M.WEISS.
13) Convention de cession de la RD 120 par le Département de l’Ardèche à la commune – Rapport de M.WEISS.
14) Convention de partenariat « lire et faire lire » - Rapport de Mme VAREILLE.
15) Action en justice dans l’affaire propriété de la Place du Temple – Rapport de M.WEISS.
16) Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’Administration de l’hôpital de Moze en remplacement de Mme Cécile VINDRIEUX démissionnaire.
17) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2018

Conseil municipal du 31 mai 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2018.
2) Débat sur les orientations générales du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) – Rapport de Mme MOREL.
3) Subventions aux associations pour l’année 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Transfert de la compétence Éclairage Public de la commune de Saint-Agrève au profit du SDE07, au titre de la compétence facultative exercée par le SDE07 et adoption de la convention de mise à disposition des biens immobiliers et mobiliers communaux, et de ses annexes – Rapport de M.WEISS.
8) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
9) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE Eric.
10) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2018

Conseil municipal du 12 avril 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 1 mars 2018.
2) Budget primitif 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Taux d’imposition 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Vente de bois sur pied – Rapport de M.CHANTRE Eric.
5) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2018/2019 – Rapport de Mme VAREILLE.
6) Désignation des jurés d’assises.
7) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er MARS 2018

Conseil municipal du 1er mars 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11 janvier 2018.
2) Compte administratif 2017 du budget principal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation du compte de gestion 2017 - Rapport de M.VILLEMAGNE. 
4) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Mission diagnostic accessibilité et mission CSPS catégorie 2 pour la requalification des espaces publics du centre bourg et création d’une zone de rencontre – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Liste des MAPA 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Conclusion d’un bail avec l’entreprise Chareyron Motoculture – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Dossier de demande de subvention au titre de la DETR – Rapport de M.WEISS. 
10) Avenant à la convention avec le CDG 07 pour l’intervention sur les dossiers CNRACL – Rapport de M.WEISS.
11) Convention de Partenariat entre la Mairie et le centre socioculturel de Saint-Agrève pour la Gestion de la Maison de Services Au Public (MSAP) année 2017– Rapport de M.WEISS.
12) Convention pour la cession de la gare entre le Syndicat du train et la commune de Saint Agrève – Rapport de M.WEISS.
13) Avis sur le projet de construction et d’exploitation d’un parc de cinq éoliennes sur le territoire de la commune des Vastres – Rapport de Mme MOREL.
14) Réclamation concernant l’occupation du domaine public d’une terrasse Place de République – Rapport de M.VILLEMAGNE. 
15) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2018

Conseil municipal du 11 janvier 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2017.
2) Information de la démission de M.PEUTOT conseiller municipal.
3) Aménagement du centre-bourg – Rapport de M.WEISS.
4) Modification du PLU concernant le cône de vue située à la gare – Rapport de M.WEISS
5) Précision sur l’acte constitutif d’une régie d’avances – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Indemnité de conseil allouée à la trésorière – Rapport de M.WEISS.
7) Subvention pour l’organisation d’un concert à la salle des arts – Rapport de M.WEISS.
8) Convention de partenariat avec le Théâtre de Privas – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Questions diverses.

Voeux du maire pour 2018 :

Voeux 2018

Les comptes rendus de conseils municipaux sont publiés après leur adoption lors du conseil municipal suivant.

Conseil municipal du 30 novembre 2017

Compte rendu du 30 novembre 2017

Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 octobre 2017.
2) Installation d’un conseiller municipal.
3) Décision modificative n°2 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Tarifs 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Remboursement des frais d’hébergement – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
8) Contrat de bail pour l’occupation d’un bureau par le SIGLD – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Convention d’occupation temporaire de la toiture du bâtiment de l’école maternelle aux fins d’installer une centrale photovoltaïque – Rapport de M.MARCAILLOU.
10) Présentation du rapport d’activités 2016 de la CCVE – Rapport de M.WEISS.
11) Conclusion d’un bail avec l’entreprise Chareyron Motoculture – Rapport de M.VILLEMAGNE.
12) Conclusion d’un bail avec Mme ARGAUD – Rapport de M.VILLEMAGNE.
13) Questions diverses.

Conseil municipal du 12 octobre 2017

Compte rendu du 12 octobre 2017

Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 septembre 2017.
2) Installation d’un conseiller municipal.
3) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Acte constitutif d’une régie d’avances – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Mise en conformité du captage de La Molle : prise en compte du rapport de l’hydrogéologue – Rapport de M.GAUTHIER.
7) Mandat spécial pour le Congrès des Maires – Rapport de M.WEISS.
8) Présentation du centre bourg – Rapport M.MARCAILLOU.
9) Questions diverses.

Conseil municipal du 5 septembre 2017

Compte rendu du 5 septembre 2017

Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2017.
2. Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3. Avenant n°2 au lot 15 terrassement conclu avec l’entreprise MOULIN dans le cadre des travaux de la construction du gymnase et l’aménagement des abords – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4. Modification de l’acte de sous traitance consentie par l’entreprise MOULIN à la société EIFFAGE dans le cadre des travaux de la construction du gymnase et l’aménagement des abords – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5. Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants – Rapport de Mme VAREILLE.
6. Convention de partenariat lire et faire lire – Rapport de Mme VAREILLE.
7. Modification des statuts du SDEA – Rapport de M.WEISS.
8. Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
9. Tarification de la salle des arts – Rapport de M.WEISS.
10. Coupe de bois 2018 – Rapport de M.CHANTRE Eric.
11. Cession d’un terrain à Rascles – Rapport de M.MARCAILLOU.
12. Décision modificative n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
13. Cession d’une emprise foncière au Monteillet – Rapport de M.WEISS.
14. Acquisition d’une emprise foncière située sous l’hôpital – Rapport de M.WEISS.
15. Autorisation d’occupation d’un terrain communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
16. Questions diverses.
* convention de mise à disposition de personnels avec le centre socioculturel.

Conseil municipal du 1er juin 2017

Compte rendu du 1er juin 2017

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2017.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Attribution des subventions aux associations pour l’année 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2017 - Rapport de M.VILLEMAGNE
5) Remboursement des frais avancés par un agent – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
7) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE Eric.
8) Convention pour l’utilisation du service de restauration scolaire du Collège Louis Jouvet par la commune de Saint-Agrève – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Convention pour l’intervention musicale en milieu scolaire année 2017/2018 – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Convention avec le centre socioculturel pour la participation aux locaux Ardèche Musique et Danse – Rapport de Mme VAREILLE.
11) Délégation de la maîtrise d’ouvrage au SDE pour le remplacement de ballons fluorescents 5ème tranche – Rapport de M.GAUTHIER.
12) Convention pour l’aménagement du site du Mont Chiniac pour l’implantation d’un dispositif de mires dans le cadre du projet artistique Le Partage des Eaux – Rapport de Mme VINDRIEUX.
13) Acquisition de mobiliers urbain pour le Chiniac – Rapport Mme VINDRIEUX.
14) Désignation des jurés d’assises.
15) Questions diverses.

Conseil municipal du 13 avril 2017

Compte rendu du 13 avril 2017

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 février 2017.
2) Compte administratif 2016 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation du compte de gestion 2016 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Budget primitif 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Taux d’imposition 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Indemnités de fonction – Rapport de M.WEISS.
8) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
9) Attribution du marché accord cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la restauration de l’Église – Rapport de M.WEISS.
10) Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la requalification des espaces publics du centre-bourg et création d’une zone de rencontre – Rapport de M.WEISS.
11) Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire de locaux de la salle informatique du collège – Rapport de Mme VAREILLE.
12) Convention de mise à disposition des ressources numériques pour les écoles – Rapport de Mme VAREILLE.
13) Projet photovoltaïque/SEMLEER Société d’Économie Mixte Locale Eyrieux Énergies Renouvelables – Rapport de M.MARCAILLOU.
14) Convention d’occupation de locaux s’agissant du Centre Médico social de Saint-Agrève – Rapport de M.WEISS,
15) Participation financière à la mise en œuvre et au suivi du Contrat Territorial du Haut-Lignon Année 2017 – Rapport de M.GAUTHIER.
16) Convention avec la Communauté de communes Val’Eyrieux pour l’organisation de spectacles à la salle des arts – Rapport de Mme VAREILLE.
17) Questions diverses.

Conseil municipal du 16 février 2017

Compte rendu du 16 février 2017

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 janvier 2017.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation d’un avenant concernant le marché de travaux du tènement immobilier – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Liste des MAPA 2016 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Dossier de demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement public local pour les travaux de requalification des espaces publics du centre bourg et création d’une zone de partage – Rapport de M.WEISS.
6) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
7) Convention numérique – Rapport de Mme VAREILLE
8) Questions diverses.

Conseil municipal du 12 janvier 2017

Compte rendu du 12 janvier 2017

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2016.
2) Transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes Val’Eyrieux – Rapport de M.WEISS.
3) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
5) Convention de servitudes avec ENEDIS pour la parcelle BP429 Bourg de l’Extra – Rapport de M.WEISS.
6) Dossier de demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement du centre bourg – Rapport de M.WEISS.
7) Convention de mise à disposition de terrain pour le projet de jardin partagé – Rapport de M. MARCAILLOU.
8) Convention de mise à disposition de terrain pour la pratique d’activités de pleine nature par les scolaires – rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Indemnité de conseil à la Trésorière de la commune – Rapport de M.WEISS.
10) Charte « Zéro phyto dans les collectivités » - Rapport de M.GAUTHIER.
11) Questions diverses.

Voeux du maire pour l’année 2017 :

Voeux du maire 2017

Les comptes rendus de conseils municipaux sont publiés après leur adoption lors du conseil municipal suivant.

Conseil municipal du 24 novembre 2016

Compte rendu du conseil du 24 novembre 2016

Ordre du jour :

 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2016.
 Décision modificative n°3 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
 Tarifs 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
 Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
 Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
 Subvention exceptionnelle à l’APE – Rapport de Mme VAREILLE.
 Contrat de bail pour l’occupation d’un bureau par le SIGLD – Rapport de M.VILLEMAGNE.
 Convention de mise à disposition réseaux et équipement eau et assainissement – Rapport de M.WEISS.
 Convention de mise à disposition de services – Rapport de M.WEISS.
 Convention cadre de la Maison de services au public de Saint-Agrève – Rapport de M.WEISS.
 Convention avec le Collège Louis JOUVET pour le terrain situé à Bois Lacour – Rapport de M.VILLEMAGNE
 Cession de l’ancienne cure du Pouzat – Rapport de M.WEISS
 Projet de valorisation de la ligne de Partage des Eaux – Rapport de M.WEISS.
 Questions diverses

Conseil municipal du 13 octobre 2016

Compte rendu du 13 octobre 2016

Ordre du jour :

 Présentation du projet de valorisation de la ligne de Partage des Eaux.
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 1 septembre 2016.
 Présentation des décisions prises par le Maire
Arrêté de virement de crédits + MAPA attribués : Sécurisation des aires de bus / plateforme du complexe sportif
 Présentation de sous traitances pour le marché de travaux du tènement immobilier. Diminution de la sous traitance de EIFFAGE à l’entreprise FAURIE Ch
 Adoption des transferts de résultats eau et assainissement
 Convention d’occupation de locaux par le Centre Médico Social au sein du bâtiment du centre socioculturel
 Convention pour l’organisation des spectacles « Sorties d’Artistes » 2016/2017
 Avenant à la convention avec le Conseil Départemental pour l’utilisation de la salle informatique par les élèves du primaire
 Avenant à la convention avec le Conseil Départemental pour l’utilisation de la salle n°5 du Collège pendant les Temps d’Activités Périscolaires
 Modification du tableau des emplois
renouvellement d’un poste de CAE pour le ménage de la Mairie et de la Bibliothèque d’une durée de 26h hebo et 12 mois au 15/10/2016.
 Participation financière à la mise en œuvre du Contrat Territorial du Haut-Lignon : Année 2016
 Approbation d’une offre de concours d’un administré pour la réalisation de travaux de voirie
 Engagement dans le dispositif Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte
 Questions diverses.

Conseil municipal du 1 septembre 2016

Compte rendu du conseil du 1er septembre 2016

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 juillet 2016.
 Présentation du projet de sécurisation de la circulation autour des établissements scolaires
 Décision modificative n°2 du budget principal
 Modification du tableau des emplois
 Avenant à la convention « lieu d’accès public à internet et aux TIC » avec le Syndicat Mixte des Inforoutes de l’Ardèche pour l’espace situé au centre socioculturel
 Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants
 Convention avec le SDIS de l’Ardèche pour la disponibilité et le développement du volontariat
 Accord de partenariat pour le dépôt de conteneurs de collecte de textile pour AVI 43
 Questions diverses.

Conseil municipal du 19 juillet 2016

Compte rendu du 19 juillet 2016

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2016.
 Approbation d’avenants concernant le marché de travaux du tènement immobilier
 Présentation de marchés de sous traitance pour le marché de travaux du tènement immobilier
 Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes de la cantine
 Conclusion d’un contrat de mise en place du « chèque de table »
 Convention de coopération pour la mise à disposition de locaux à Pôle Emploi
 Désignation d’un délégué au SDEA
 Questions diverses.

Conseil municipal du 23 juin 2016

Compte rendu du 23 juin 2016

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2016.
 Subventions aux associations pour l’année 2016
 Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2016
 Modification des tarifs pour les commerces ambulants sur le domaine public
 Présentation d’une décision prise par le Maire
 Modification du tableau des emplois
 Adhésion au CNAS des fonctionnaires retraités de la collectivité
 Rapports annuels des contrats d’affermage d’eau et d’assainissement
 Désignation d’un référent « Lutte Anti-Vectorielle » ou référent « LAV ».
 Mandat spécial.
 Questions diverses.

Conseil municipal du 26 mai 2016

Compte rendu du 26 mai 2016

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2016.
 Approbation des comptes de gestion 2015
 Approbation d’avenants concernant le marché de travaux du tènement immobilier
 Présentation de sous traitances pour le marché de travaux du tènement immobilier
 Présentation d’une décision prise par le Maire
 Demande de subvention au Département dans le cadre de l’appel à projet Mobillyco
 Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales
 Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes Val’Eyrieux pour l’installation de panneaux informatifs
 Signature d’une convention avec la commune de Saint Jeure d’Andaure pour la fourniture de sel et de pouzzolane
 Convention avec le CAUE pour l’accompagnement de la commune dans son projet de requalification du centre bourg, de la révision du PLU et l’assistance à la réflexion du projet urbain
 Convention de servitudes avec ERDF sur la parcelle A11 située au Pouzat
 Modification du ratio promu/promouvable après saisine du comité technique
 Modification du tableau des emplois
 Mandat spécial pour le 99ème Congrès des Maires
 Désignation des jurés d’assises.
 Désignation d’un conseiller municipal spécialement chargé de la sécurité routière.
 Décision modificative n°1 du budget
 Cession de l’ancienne cure du Pouzat

Conseil municipal du 12 avril 2016

Compte rendu du conseil du 12 avril 2016

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 mars 2016.
 Budget primitif 2016 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
 Taux d’imposition 2016 – Rapport de M.VILLEMAGNE
 Approbation d’avenants concernant la marché de travaux du tènement immobilier – Rapport de M.VILLEMAGNE.
 Avenant avec le Département de l’Ardèche pour la convention d’occupation de locaux et mise à disposition de service pour la production de repas – Rapport de Mme VAREILLE.
 Convention avec l’Association Contre l’Abandon et la Maltraitance Animale – Rapport de M.WEISS.
 Maîtrise d’ouvrage confiée au SDE pour le remplacement des ballons fluorescents 2016 (4ème tranche) – Rapport de M.MARCAILLOU.
 Maîtrise d’ouvrage confiée au SDE pour la mise en place de l’éclairage public à Montgardy, Place de Verdun et La Voute – Rapport de M.MARCAILLOU.
 Questions diverses.

Conseil municipal du 10 mars 2016

Compte rendu du conseil municipal du 10 mars 2016

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2016.
 Comptes administratifs 2015 du budget principal et des budgets annexes
 Affectation des résultats
 Conclusion d’un emprunt
 Dissolution des régies dont la compétence a été transférée à la CCVE
 Approbation d’un avenant n°1 concernant la marché du contrôle technique pour les travaux du centre socioculturel
 Liste des MAPA 2015
 Approbation de la participation financière du centre socioculturel à la réhabilitation du bâtiment Place de Verdun
 Modification du tableau des emplois
 Attribution d’un forfait kilométrique supplémentaire pour l’agent recenseur ayant eu en charge la campagne
 Information sur les délégations et nouvelle répartition des indemnités
 Signature d’une convention avec La Poste pour l’adressage communal
 Présentation du programme AD’AP
 Cession amiable des parcelles départementales (emprise foncière de l’ex CFD :Chemin de fer du Vivarais) vers le domaine public communal pour la réalisation de la Dolce Via confiée à la CCVE
 Convention de servitudes avec ERDF sur la parcelle BV61 afin d’installer un poste de transformation
 Modification du tracé de chemins ruraux au lieu-dit Freydaparet
 Subvention à une association
 Questions diverses.

Conseil municipal du 28 janvier 2016

Compte rendu du 28 janvier 2016

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 3 décembre 2015.
 Dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2016 pour la réfection du pont des Grisards
 Informations concernant les décisions prises par le maire
 Attribution du lot 7 plomberie sanitaire ventilation relatif à l’aménagement d’un tènement immobilier Place de Verdun
 Modification du tableau des emplois
 Convention relative à l’assistance administrative du Centre de Gestion pour les dossiers CNRACL
 Convention avec Pôle Emploi
 Convention d’accueil pour un spectacle avec la CCVE
 Questions diverses.

Vœux du maire 2016 :

Voeux du maire 2016