Les comptes rendus de conseils municipaux sont publiés après leur adoption lors du conseil municipal suivant.

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2018

Conseil municipal du 25 octobre 2018

Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2018.
2) Présentation de la décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du centre bourg avec le Département – Rapport de M.WEISS.
4) Adhésion de la commune de Charmes-sur-Rhône au Syndicat Ardèche Musique et Danse – Rapport de Mme VAREILLE.
5) Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du centre bourg – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Avenant n°1 concernant l’aménagement de l’aire de jeux au tennis – Rapport de M.WEISS.
7) Modification des modalités de location de la salle des arts et des cultures – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2018

Conseil municipal du 14 septembre 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2018.
2) Attribution du marché à procédure adaptée concernant les travaux de requalification du centre bourg de Saint-Agrève et création d’une zone de rencontre permettant l’accessibilité aux commerces – Rapport de M.WEISS.
3) Autorisation donnée au Maire afin de signer le marché de fourniture dans le cadre d’un appel d’offres ouvert concernant l’acquisition de véhicules pour les services techniques – Rapport de M.WEISS.
4) Décision modificative n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Conclusions d’emprunts pour le budget principal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Subventions aux associations pour l’année 2018 dont les dossiers non pas fait l’objet d’attribution – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Information concernant l’arrêté de virement de crédits n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Convention de prestation de service pour le matériel de protection incendie avec la SAUR - Rapport de M.GAUTHIER.
10) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
11) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du centre bourg avec ADN (Ardèche Drôme Numérique) – Rapport de M.WEISS.
12) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du centre bourg avec la CCVE – Rapport de M.WEISS.
13) Convention de cession de la RD 120 par le Département de l’Ardèche à la commune – Rapport de M.WEISS.
14) Convention de partenariat « lire et faire lire » - Rapport de Mme VAREILLE.
15) Action en justice dans l’affaire propriété de la Place du Temple – Rapport de M.WEISS.
16) Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’Administration de l’hôpital de Moze en remplacement de Mme Cécile VINDRIEUX démissionnaire.
17) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2018

Conseil municipal du 31 mai 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2018.
2) Débat sur les orientations générales du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) – Rapport de Mme MOREL.
3) Subventions aux associations pour l’année 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Transfert de la compétence Éclairage Public de la commune de Saint-Agrève au profit du SDE07, au titre de la compétence facultative exercée par le SDE07 et adoption de la convention de mise à disposition des biens immobiliers et mobiliers communaux, et de ses annexes – Rapport de M.WEISS.
8) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
9) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE Eric.
10) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2018

Conseil municipal du 12 avril 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 1 mars 2018.
2) Budget primitif 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Taux d’imposition 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Vente de bois sur pied – Rapport de M.CHANTRE Eric.
5) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2018/2019 – Rapport de Mme VAREILLE.
6) Désignation des jurés d’assises.
7) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er MARS 2018

Conseil municipal du 1er mars 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11 janvier 2018.
2) Compte administratif 2017 du budget principal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation du compte de gestion 2017 - Rapport de M.VILLEMAGNE. 
4) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Mission diagnostic accessibilité et mission CSPS catégorie 2 pour la requalification des espaces publics du centre bourg et création d’une zone de rencontre – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Liste des MAPA 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Conclusion d’un bail avec l’entreprise Chareyron Motoculture – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Dossier de demande de subvention au titre de la DETR – Rapport de M.WEISS. 
10) Avenant à la convention avec le CDG 07 pour l’intervention sur les dossiers CNRACL – Rapport de M.WEISS.
11) Convention de Partenariat entre la Mairie et le centre socioculturel de Saint-Agrève pour la Gestion de la Maison de Services Au Public (MSAP) année 2017– Rapport de M.WEISS.
12) Convention pour la cession de la gare entre le Syndicat du train et la commune de Saint Agrève – Rapport de M.WEISS.
13) Avis sur le projet de construction et d’exploitation d’un parc de cinq éoliennes sur le territoire de la commune des Vastres – Rapport de Mme MOREL.
14) Réclamation concernant l’occupation du domaine public d’une terrasse Place de République – Rapport de M.VILLEMAGNE. 
15) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2018

Conseil municipal du 11 janvier 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2017.
2) Information de la démission de M.PEUTOT conseiller municipal.
3) Aménagement du centre-bourg – Rapport de M.WEISS.
4) Modification du PLU concernant le cône de vue située à la gare – Rapport de M.WEISS
5) Précision sur l’acte constitutif d’une régie d’avances – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Indemnité de conseil allouée à la trésorière – Rapport de M.WEISS.
7) Subvention pour l’organisation d’un concert à la salle des arts – Rapport de M.WEISS.
8) Convention de partenariat avec le Théâtre de Privas – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Questions diverses.

Voeux du maire pour 2018 :

Voeux 2018

Les comptes rendus de conseils municipaux sont publiés après leur adoption lors du conseil municipal suivant.

Conseil municipal du 30 novembre 2017

Compte rendu du 30 novembre 2017

Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 octobre 2017.
2) Installation d’un conseiller municipal.
3) Décision modificative n°2 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Tarifs 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Remboursement des frais d’hébergement – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
8) Contrat de bail pour l’occupation d’un bureau par le SIGLD – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Convention d’occupation temporaire de la toiture du bâtiment de l’école maternelle aux fins d’installer une centrale photovoltaïque – Rapport de M.MARCAILLOU.
10) Présentation du rapport d’activités 2016 de la CCVE – Rapport de M.WEISS.
11) Conclusion d’un bail avec l’entreprise Chareyron Motoculture – Rapport de M.VILLEMAGNE.
12) Conclusion d’un bail avec Mme ARGAUD – Rapport de M.VILLEMAGNE.
13) Questions diverses.

Conseil municipal du 12 octobre 2017

Compte rendu du 12 octobre 2017

Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 septembre 2017.
2) Installation d’un conseiller municipal.
3) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Acte constitutif d’une régie d’avances – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Mise en conformité du captage de La Molle : prise en compte du rapport de l’hydrogéologue – Rapport de M.GAUTHIER.
7) Mandat spécial pour le Congrès des Maires – Rapport de M.WEISS.
8) Présentation du centre bourg – Rapport M.MARCAILLOU.
9) Questions diverses.

Conseil municipal du 5 septembre 2017

Compte rendu du 5 septembre 2017

Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2017.
2. Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3. Avenant n°2 au lot 15 terrassement conclu avec l’entreprise MOULIN dans le cadre des travaux de la construction du gymnase et l’aménagement des abords – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4. Modification de l’acte de sous traitance consentie par l’entreprise MOULIN à la société EIFFAGE dans le cadre des travaux de la construction du gymnase et l’aménagement des abords – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5. Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants – Rapport de Mme VAREILLE.
6. Convention de partenariat lire et faire lire – Rapport de Mme VAREILLE.
7. Modification des statuts du SDEA – Rapport de M.WEISS.
8. Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
9. Tarification de la salle des arts – Rapport de M.WEISS.
10. Coupe de bois 2018 – Rapport de M.CHANTRE Eric.
11. Cession d’un terrain à Rascles – Rapport de M.MARCAILLOU.
12. Décision modificative n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
13. Cession d’une emprise foncière au Monteillet – Rapport de M.WEISS.
14. Acquisition d’une emprise foncière située sous l’hôpital – Rapport de M.WEISS.
15. Autorisation d’occupation d’un terrain communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
16. Questions diverses.
* convention de mise à disposition de personnels avec le centre socioculturel.

Conseil municipal du 1er juin 2017

Compte rendu du 1er juin 2017

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2017.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Attribution des subventions aux associations pour l’année 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2017 - Rapport de M.VILLEMAGNE
5) Remboursement des frais avancés par un agent – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
7) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE Eric.
8) Convention pour l’utilisation du service de restauration scolaire du Collège Louis Jouvet par la commune de Saint-Agrève – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Convention pour l’intervention musicale en milieu scolaire année 2017/2018 – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Convention avec le centre socioculturel pour la participation aux locaux Ardèche Musique et Danse – Rapport de Mme VAREILLE.
11) Délégation de la maîtrise d’ouvrage au SDE pour le remplacement de ballons fluorescents 5ème tranche – Rapport de M.GAUTHIER.
12) Convention pour l’aménagement du site du Mont Chiniac pour l’implantation d’un dispositif de mires dans le cadre du projet artistique Le Partage des Eaux – Rapport de Mme VINDRIEUX.
13) Acquisition de mobiliers urbain pour le Chiniac – Rapport Mme VINDRIEUX.
14) Désignation des jurés d’assises.
15) Questions diverses.

Conseil municipal du 13 avril 2017

Compte rendu du 13 avril 2017

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 février 2017.
2) Compte administratif 2016 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation du compte de gestion 2016 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Budget primitif 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Taux d’imposition 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Indemnités de fonction – Rapport de M.WEISS.
8) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
9) Attribution du marché accord cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la restauration de l’Église – Rapport de M.WEISS.
10) Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la requalification des espaces publics du centre-bourg et création d’une zone de rencontre – Rapport de M.WEISS.
11) Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire de locaux de la salle informatique du collège – Rapport de Mme VAREILLE.
12) Convention de mise à disposition des ressources numériques pour les écoles – Rapport de Mme VAREILLE.
13) Projet photovoltaïque/SEMLEER Société d’Économie Mixte Locale Eyrieux Énergies Renouvelables – Rapport de M.MARCAILLOU.
14) Convention d’occupation de locaux s’agissant du Centre Médico social de Saint-Agrève – Rapport de M.WEISS,
15) Participation financière à la mise en œuvre et au suivi du Contrat Territorial du Haut-Lignon Année 2017 – Rapport de M.GAUTHIER.
16) Convention avec la Communauté de communes Val’Eyrieux pour l’organisation de spectacles à la salle des arts – Rapport de Mme VAREILLE.
17) Questions diverses.

Conseil municipal du 16 février 2017

Compte rendu du 16 février 2017

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 janvier 2017.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation d’un avenant concernant le marché de travaux du tènement immobilier – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Liste des MAPA 2016 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Dossier de demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement public local pour les travaux de requalification des espaces publics du centre bourg et création d’une zone de partage – Rapport de M.WEISS.
6) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
7) Convention numérique – Rapport de Mme VAREILLE
8) Questions diverses.

Conseil municipal du 12 janvier 2017

Compte rendu du 12 janvier 2017

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2016.
2) Transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes Val’Eyrieux – Rapport de M.WEISS.
3) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
5) Convention de servitudes avec ENEDIS pour la parcelle BP429 Bourg de l’Extra – Rapport de M.WEISS.
6) Dossier de demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement du centre bourg – Rapport de M.WEISS.
7) Convention de mise à disposition de terrain pour le projet de jardin partagé – Rapport de M. MARCAILLOU.
8) Convention de mise à disposition de terrain pour la pratique d’activités de pleine nature par les scolaires – rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Indemnité de conseil à la Trésorière de la commune – Rapport de M.WEISS.
10) Charte « Zéro phyto dans les collectivités » - Rapport de M.GAUTHIER.
11) Questions diverses.

Voeux du maire pour l’année 2017 :

Voeux du maire 2017

Les comptes rendus de conseils municipaux sont publiés après leur adoption lors du conseil municipal suivant.

Conseil municipal du 24 novembre 2016

Compte rendu du conseil du 24 novembre 2016

Ordre du jour :

 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2016.
 Décision modificative n°3 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
 Tarifs 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
 Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
 Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
 Subvention exceptionnelle à l’APE – Rapport de Mme VAREILLE.
 Contrat de bail pour l’occupation d’un bureau par le SIGLD – Rapport de M.VILLEMAGNE.
 Convention de mise à disposition réseaux et équipement eau et assainissement – Rapport de M.WEISS.
 Convention de mise à disposition de services – Rapport de M.WEISS.
 Convention cadre de la Maison de services au public de Saint-Agrève – Rapport de M.WEISS.
 Convention avec le Collège Louis JOUVET pour le terrain situé à Bois Lacour – Rapport de M.VILLEMAGNE
 Cession de l’ancienne cure du Pouzat – Rapport de M.WEISS
 Projet de valorisation de la ligne de Partage des Eaux – Rapport de M.WEISS.
 Questions diverses

Conseil municipal du 13 octobre 2016

Compte rendu du 13 octobre 2016

Ordre du jour :

 Présentation du projet de valorisation de la ligne de Partage des Eaux.
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 1 septembre 2016.
 Présentation des décisions prises par le Maire
Arrêté de virement de crédits + MAPA attribués : Sécurisation des aires de bus / plateforme du complexe sportif
 Présentation de sous traitances pour le marché de travaux du tènement immobilier. Diminution de la sous traitance de EIFFAGE à l’entreprise FAURIE Ch
 Adoption des transferts de résultats eau et assainissement
 Convention d’occupation de locaux par le Centre Médico Social au sein du bâtiment du centre socioculturel
 Convention pour l’organisation des spectacles « Sorties d’Artistes » 2016/2017
 Avenant à la convention avec le Conseil Départemental pour l’utilisation de la salle informatique par les élèves du primaire
 Avenant à la convention avec le Conseil Départemental pour l’utilisation de la salle n°5 du Collège pendant les Temps d’Activités Périscolaires
 Modification du tableau des emplois
renouvellement d’un poste de CAE pour le ménage de la Mairie et de la Bibliothèque d’une durée de 26h hebo et 12 mois au 15/10/2016.
 Participation financière à la mise en œuvre du Contrat Territorial du Haut-Lignon : Année 2016
 Approbation d’une offre de concours d’un administré pour la réalisation de travaux de voirie
 Engagement dans le dispositif Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte
 Questions diverses.

Conseil municipal du 1 septembre 2016

Compte rendu du conseil du 1er septembre 2016

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 juillet 2016.
 Présentation du projet de sécurisation de la circulation autour des établissements scolaires
 Décision modificative n°2 du budget principal
 Modification du tableau des emplois
 Avenant à la convention « lieu d’accès public à internet et aux TIC » avec le Syndicat Mixte des Inforoutes de l’Ardèche pour l’espace situé au centre socioculturel
 Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants
 Convention avec le SDIS de l’Ardèche pour la disponibilité et le développement du volontariat
 Accord de partenariat pour le dépôt de conteneurs de collecte de textile pour AVI 43
 Questions diverses.

Conseil municipal du 19 juillet 2016

Compte rendu du 19 juillet 2016

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2016.
 Approbation d’avenants concernant le marché de travaux du tènement immobilier
 Présentation de marchés de sous traitance pour le marché de travaux du tènement immobilier
 Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes de la cantine
 Conclusion d’un contrat de mise en place du « chèque de table »
 Convention de coopération pour la mise à disposition de locaux à Pôle Emploi
 Désignation d’un délégué au SDEA
 Questions diverses.

Conseil municipal du 23 juin 2016

Compte rendu du 23 juin 2016

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2016.
 Subventions aux associations pour l’année 2016
 Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2016
 Modification des tarifs pour les commerces ambulants sur le domaine public
 Présentation d’une décision prise par le Maire
 Modification du tableau des emplois
 Adhésion au CNAS des fonctionnaires retraités de la collectivité
 Rapports annuels des contrats d’affermage d’eau et d’assainissement
 Désignation d’un référent « Lutte Anti-Vectorielle » ou référent « LAV ».
 Mandat spécial.
 Questions diverses.

Conseil municipal du 26 mai 2016

Compte rendu du 26 mai 2016

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2016.
 Approbation des comptes de gestion 2015
 Approbation d’avenants concernant le marché de travaux du tènement immobilier
 Présentation de sous traitances pour le marché de travaux du tènement immobilier
 Présentation d’une décision prise par le Maire
 Demande de subvention au Département dans le cadre de l’appel à projet Mobillyco
 Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales
 Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes Val’Eyrieux pour l’installation de panneaux informatifs
 Signature d’une convention avec la commune de Saint Jeure d’Andaure pour la fourniture de sel et de pouzzolane
 Convention avec le CAUE pour l’accompagnement de la commune dans son projet de requalification du centre bourg, de la révision du PLU et l’assistance à la réflexion du projet urbain
 Convention de servitudes avec ERDF sur la parcelle A11 située au Pouzat
 Modification du ratio promu/promouvable après saisine du comité technique
 Modification du tableau des emplois
 Mandat spécial pour le 99ème Congrès des Maires
 Désignation des jurés d’assises.
 Désignation d’un conseiller municipal spécialement chargé de la sécurité routière.
 Décision modificative n°1 du budget
 Cession de l’ancienne cure du Pouzat

Conseil municipal du 12 avril 2016

Compte rendu du conseil du 12 avril 2016

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 mars 2016.
 Budget primitif 2016 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
 Taux d’imposition 2016 – Rapport de M.VILLEMAGNE
 Approbation d’avenants concernant la marché de travaux du tènement immobilier – Rapport de M.VILLEMAGNE.
 Avenant avec le Département de l’Ardèche pour la convention d’occupation de locaux et mise à disposition de service pour la production de repas – Rapport de Mme VAREILLE.
 Convention avec l’Association Contre l’Abandon et la Maltraitance Animale – Rapport de M.WEISS.
 Maîtrise d’ouvrage confiée au SDE pour le remplacement des ballons fluorescents 2016 (4ème tranche) – Rapport de M.MARCAILLOU.
 Maîtrise d’ouvrage confiée au SDE pour la mise en place de l’éclairage public à Montgardy, Place de Verdun et La Voute – Rapport de M.MARCAILLOU.
 Questions diverses.

Conseil municipal du 10 mars 2016

Compte rendu du conseil municipal du 10 mars 2016

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2016.
 Comptes administratifs 2015 du budget principal et des budgets annexes
 Affectation des résultats
 Conclusion d’un emprunt
 Dissolution des régies dont la compétence a été transférée à la CCVE
 Approbation d’un avenant n°1 concernant la marché du contrôle technique pour les travaux du centre socioculturel
 Liste des MAPA 2015
 Approbation de la participation financière du centre socioculturel à la réhabilitation du bâtiment Place de Verdun
 Modification du tableau des emplois
 Attribution d’un forfait kilométrique supplémentaire pour l’agent recenseur ayant eu en charge la campagne
 Information sur les délégations et nouvelle répartition des indemnités
 Signature d’une convention avec La Poste pour l’adressage communal
 Présentation du programme AD’AP
 Cession amiable des parcelles départementales (emprise foncière de l’ex CFD :Chemin de fer du Vivarais) vers le domaine public communal pour la réalisation de la Dolce Via confiée à la CCVE
 Convention de servitudes avec ERDF sur la parcelle BV61 afin d’installer un poste de transformation
 Modification du tracé de chemins ruraux au lieu-dit Freydaparet
 Subvention à une association
 Questions diverses.

Conseil municipal du 28 janvier 2016

Compte rendu du 28 janvier 2016

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 3 décembre 2015.
 Dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2016 pour la réfection du pont des Grisards
 Informations concernant les décisions prises par le maire
 Attribution du lot 7 plomberie sanitaire ventilation relatif à l’aménagement d’un tènement immobilier Place de Verdun
 Modification du tableau des emplois
 Convention relative à l’assistance administrative du Centre de Gestion pour les dossiers CNRACL
 Convention avec Pôle Emploi
 Convention d’accueil pour un spectacle avec la CCVE
 Questions diverses.

Vœux du maire 2016 :

Voeux du maire 2016

Conseil municipal du 3 décembre 2015

compte rendu du 3 décembre 2015

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 octobre 2015.
 Décisions modificatives n°1 du budget principal et des budgets annexes
 Tarifs 2016
 Reconduction de la ligne de trésorerie
 Informations concernant les décisions prises par le maire
 Acquisition d’une étrave auprès de la Communauté de Communes Val’Eyrieux
 Attribution du marché relatif à l’aménagement d’un tènement immobilier Place de Verdun
 Attribution du marché et d’un avenant pour les travaux de voirie et approbation d’un sous-traitant
 Mensualisation du régime indemnitaire
 Recrutement d’agents recenseurs pour réaliser les opérations du recensement de la population en 2016
 Lancement de la modification simplifiée du PLU
 Attribution de subventions aux associations
 Convention d’utilisation d’un photocopieur avec le centre socioculturel
 Questions diverses

Conseil municipal du 29 Octobre 2015

Conseil municipal d’octobre 2015

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 septembre 2015.
 Convention spéciale de déversement des effluents non domestiques de l’établissement Teyssier Salaisons au réseau collectif d’assainissement et pour traitement à la station d’épuration de la commune
 Modification des statuts de la Communauté de Communes Val’Eyrieux
 Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
 Lancement de la procédure de révision du PLU
 Subdélégation du droit de préemption urbain renforcé à l’Établissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA)
 Modification du tableau des emplois
 Convention pour l’organisation des spectacles « Sorties d’Artistes » 2015/2016
 Convention conclue avec le Centre Socioculturel concernant l’organisation des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) année 2015/2016
 Convention avec le Conseil Départemental pour l’utilisation de salles du collège pendant les Temps d’Activités Périscolaires
 Adhésion à la Charte Qualité 2014-2016
 Modification du tracé d’un chemin rural au lieu dit Freydaparet
 Contrat de bail pour l’occupation d’un bureau par le SIGLD
 Mise en vente d’une chaudière et d’une tireuse à bière
 Questions diverses

Conseil municipal du 24 Septembre 2015

Compte rendu du 24 septembre 2015

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 27 août 2015.
 Présentation de l’association Pierre VALDO.
 Mandat spécial pour le Congrès des Maires 2015
 Étude d’une demande de subvention au Collectif Économique
 Convention avec la CCVE pour l’organisation de spectacles
 Participation au budget de fonctionnement de la psychologue scolaire
 Contrat territorial pour l’assainissement « EYRIEUX EMBROYE » conclu avec le conseil départemental
 Contrat territorial pour l’alimentation en eau potable « Haut Vivarais Val’Eyrieux » conclu avec le conseil départemental
 Convention de servitudes avec ERDF pour le renforcement d’une ligne au lieu dit Les Allées
 Questions diverses.

Conseil municipal du 27 Août 2015

Compte rendu du 27 août 2015

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 2 juillet 2015.
 Informations concernant les décisions prises par le maire
 Acquisition du matériel appartenant à la Communauté de Communes Val’Eyrieux suite au transfert de la voirie.
 Modification du tableau des emplois
 Convention spéciale de déversement des effluents non domestiques de l’établissement Teyssier Salaisons au réseau collectif d’assainissement et pour traitement à la station d’épuration
 Convention avec la Fédération des Œuvres Laïques pour l’opération « Lire et faire lire »
 Participation au budget de fonctionnement de la psychologue scolaire
 Questions diverses.

Conseil municipal du 2 juillet 2015

Compte rendu du conseil municipal du 2 juillet 2015.

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2015.
 Subventions aux associations pour l’année 2015
 Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2015
 Informations concernant les décisions prises par le Maire
 Approbation du dossier corrigé de la modification n°2 du PLU
 Rapports annuels des contrats d’affermage d’eau et d’assainissement
 Modification du tableau des emplois
 Réalisation d’un Contrat de Prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le préfinancement des attributions du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA)
 Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État
 Conditions de dérogation à l’obligation de raccordement au réseau public d’assainissement
 Questions diverses.

Conseil municipal du 28 mai 2015

Compte rendu du 28 mai 2015

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2015.
 Lancement de la procédure de consultation dans le cadre d’un marché à procédure adaptée pour l’aménagement des immeubles accueillant le centre de loisirs, l’espace jeune, l’école de musique et autorisation au Maire à le signer dans la limite des crédits inscrits au budget
 Lancement de la procédure de consultation dans le cadre d’un marché à procédure adaptée pour l’accessibilité au tènement immobilier du centre socioculturel et du relais de service public et autorisation au Maire à le signer dans la limite des crédits inscrits au budget
 Modification du tableau des emplois
 Convention de mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes Val’Eyrieux
 Convention d’habilitation informatique concernant la mise à jour des données de la crèche
 Convention entre Météo France et la commune
 Transfert des droits d’occupation du contrat de Bouygues Télécom à la société INFRACOS
 Soutien de la commune en faveur de la candidature Val’Eyrieux pour devenir territoire à énergie positive
 Convention avec le centre socioculturel pour la pratique de l’éveil musical
 Convention avec la Communauté de Communes Val’Eyrieux pour la commande de travaux de voirie 2015
 Désignation des jurés d’assises.
 Questions diverses.

Conseil municipal du 9 avril 2015

Compte rendu du 9 avril 2015

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 mars 2015.
 Rectification du compte administratif 2014 du budget communal ainsi que de l’affectation du résultat et des comptes de gestion
 Taux d’imposition 2015
 Budgets primitifs 2015 du budget communal et des budgets annexes
 Approbation des modifications du PLU
 Demande de subvention auprès du Conseil Général concernant la sécurisation des arrêts de cars
 Adhésion de la Communauté de Communes Val’Eyrieux au syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (A.D.N)
 Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres pour l’achat d’électricité
 Adhésion de la commune d’Araules au Syndicat intercommunal des carnivores errants
 Convention pour l’accueil de spectacles décentralisés proposés par la CCVE
 Convention de servitudes avec ERDF pour permettre le raccordement d’une maison au lieu dit les Sagnols
 Désignation d’un délégué titulaire et de son suppléant au syndicat mixte Eyrieux Ouvèze Vernoux (SMEOV)
 Modification du tableau des emplois
 Questions diverses.

Conseil municipal du 5 mars 2015

Conseil municipal du 5 mars 2015

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2015.
 Comptes administratifs 2014 du budget principal et des budgets annexes
 Affectation des résultats
 Comptes de gestion (sous réserve de communication des documents)
 Demande de subvention auprès du Conseil Général concernant les aménagements des immeubles accueillant le centre de loisirs, l’espace jeune et l’école départementale de musique
 Demande de subvention auprès de l’ADEME, du Conseil Régional et du Conseil Général pour la réalisation d’une étude de faisabilité bois
 Modification du tableau des emplois
 Convention d’assistance technique concernant la voirie avec le Conseil Général
 Convention d’études et de veille foncière entre la commune de Saint-Agrève et l’EPORA
 Cession d’un délaissé de voirie communale au lieu dit « Chomette Sud »
 Décision relative à la préemption sur un immeuble en centre ville
 Motion sur le traité de libre échange transatlantique.
 Questions diverses.

Motion TAFTA

Conseil municipal du 29 janvier 2015

Compte rendu conseil municipal du 29 janvier 2015

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2014
 Organisation d’un service instruction ADS « autorisation droit des sols »
 Convention de partenariat avec le CNFPT
 Modification du tableau des emplois
 Dossier de demande de subvention au titre de la DETR pour les aménagements des immeubles accueillant le centre de loisirs, l’espace jeune et l’école départementale de musique
 Demande d’une subvention auprès de la CAF pour l’aménagement du centre de loisirs dans le bâtiment du centre socioculturel
 Chaufferie bois : propositions d’avenants en moins-value avec l’entreprise EGBTP PEYRARD
 Avenant n°1 à la convention d’avance du budget commune au budget annexe chaufferie bois et réseau de chaleur
 Informations concernant les décisions prises par le maire
 Liste des MAPA 2014
 Convention relative à la gestion du relais de services publics avec le centre socioculturel
 Participation financière des actions 2015 au contrat territorial du Haut Lignon
 Questions diverses

ARCHIVES

Conseil municipal du 16 décembre 2014

Compte rendu du 16 décembre 2014.

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 novembre 2014.
 Modification des statuts de la Communauté de Communes Val’Eyrieux
 Modification du nombre de délégués au conseil d’administration du collège
 Approbation de la convention relative au relais de services publics
 Reconduction du contrat de bail pour l’occupation d’un bureau par le SIGLD
 Reconduction de la ligne de trésorerie pour le budget communal avec la Banque Postale
 Avenant n°1 au contrat d’affermage pour l’exploitation du service de l’eau potable
 Avenant n°3 pour la réalisation de la chaufferie bois avec l’entreprise COURTIAL
 Demande de subvention sollicitant l’aide de l’État et approuvant le plan de financement concernant les travaux sur le réseau d’eau suite aux intempéries
 Modification du tableau des emplois
 Projet de cession de la parcelle AZ231 située au Monteillet
 Précision sur les numéros de parcelles cédées à la SDH
 Souscription de parts sociales auprès de la Caisse d’Épargne Loire Drôme Ardèche
 Questions diverses

Conseil municipal du 20 novembre 2014

Compte rendu du 20 novembre 2014

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 octobre 2014.
 Décisions modificatives
 Actualisation de la taxe d’aménagement et exonérations nouvelles
 Approbation des tarifs 2015
 Présentation du contrat de service pour l’accès au système d’information de la DGFIP et la signature des flux protocole d’échange standard aller recette et dépense
 Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveurs des communes
 Cession d’une étrave
 Présentation du règlement de service et du contrat d’abonnement concernant la chaufferie bois
 Mise à jour du tableau des emplois
 Demande d’une subvention auprès de la CAF pour l’aménagement d’un espace jeunes dans l’immeuble jouxtant le centre socioculturel
 Présentation d’une convention avec Ardèche Musique et Danse dans le cadre de l’organisation des TAP
 Convention pour les spectacles « Sorties d’artistes » année scolaire 2014/2015
 Questions diverses

Conseil municipal du 16 octobre 2014

Compte rendu du 16 octobre 2014

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 04 septembre 2014.
 Information concernant les décisions prises par le Maire
 Encaissement d’un chèque
 Modification de la régie de recettes de la bibliothèque
 Mandat spécial pour le Congrès National des Maires
 Prise de la compétence aménagement numérique par la Communauté de Communes Val’Eyrieux
 Demande d’une subvention auprès de la CAF pour l’aménagement de la crèche
 Convention conclue avec le Centre Socioculturel concernant l’organisation des Temps d’Activités Périscolaires (TAP)
 Participation au budget de fonctionnement de la psychologue scolaire
 Action en justice dans le cadre de la réalisation de la chaufferie bois : commune de Saint-Agrève contre CEGELEC – SALLEE – CLER INGENIERIE
 Attribution du marché concernant la réalisation d’un local de stockage des boues
 Modalités d’attribution des subventions de l’Agence de l’eau
 Approbation d’un sous traitant à l’entreprise EGBTP PEYRARD pour la réalisation de la chaufferie bois ainsi que d’un avenant n°3 au lot2 gros œuvre
 Mise en conformité des captages des Sauvants : constitution du dossier de demande d’autorisation
 Mise en conformité des captages des Sauvants : lancement de l’enquête publique
 Acquisition de la parcelle BR221 : voirie de la Résidence du Lac
 Vente de terrains à la SDH
 Motion de soutien au site de proximité des Boutières
 Changement d’une des déléguées de la commune au CA du collège
 Questions et informations diverses.

Conseil municipal du 04 septembre 2014

Compte rendu du 04 septembre 2014

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 31 juillet 2014.
 Information concernant les décisions prises par le Maire
 Convention de servitudes conclue avec ERDF concernant une parcelle située « Les Près de Coussac »
 Convention conclue avec le centre socioculturel concernant l’éveil musical des enfants
 Subvention à l’association badminton
 Questions et informations diverses.

Conseil municipal du 31 juillet 2014

Compte rendu du conseil municipal du 31 juillet 2014

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2014.
 Chaufferie bois : propositions d’avenants avec les entreprises SAPEC et PEYRARD
 Informations concernant les décisions prises par le maire
 Gratuité de l’accès internet à la bibliothèque
 Complexe sportif : proposition de remises de pénalités à l’entreprise COMPTE-R
 Fonds de concours à la Communauté de Communes Val’Eyrieux pour des travaux de voirie
 Vente de terrains à la SDH : principe
 Modification du tableau des emplois
 Instauration du régime des astreintes
 Présentation d’une convention avec le SMI des Inforoutes dans le cadre de l’expérimentation « Relais de Services Publics »
 Présentation de la convention IMAJE avec la CAF
 Révision de la liste des référents de quartiers
 Questions diverses.

Conseil municipal du 20 juin 2014

Compte rendu du 20 juin 2014

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2014.
 Procès-verbal de l’élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

Conseil municipal du 5 juin 2014

Compte rendu du 5 juin 2014

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 avril 2014
 Rythmes scolaires : tarif et règlement intérieur
 Informations concernant les décisions prises par le maire
 Subventions aux associations pour l’année 2014
 Subvention exceptionnelle pour l’association cultuelle de l’église protestante unie de Saint-Agrève
 Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2014
 Mise en place de conseillers délégués et nouvelle répartition des indemnités
 Acquisition de la parcelle BP435 issue du découpage de la parcelle BP428 chemin piétonnier près du Temple
 Modification du PLU concernant notamment l’ouverture à l’urbanisation d’une zone AU
 Modification du tableau des emplois
 Acquisition de la voirie au quartier de Mirande
 Désignation des jurés d’assises.
 Questions diverses.

Conseil municipal du 24 avril 2014

Compte rendu du 24 avril 2014

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2014
 Comptes de gestion
 Budgets primitifs 2014 du budget communal et des budgets annexes
 Taux d’imposition 2014
 Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de l’opération de stockage de boues
 Établissement de la liste de contribuables pour permettre la désignation des commissaires à la Commission Communale des Impôts Directs ( CCID)
 Questions diverses

Conseil municipal du 10 avril 2014

Compte rendu du 10 avril 2014

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 marsl 2014
 Organisation des commissions municipales.
 Désignation des délégués aux organismes extérieurs.
 Désignation des membres du CCAS.
 Délégation de pouvoir au Maire.
 Chaufferie bois : présentation du sous traitant de l’entreprise EGBTP PEYRARD
 Chaufferie bois : proposition d’avenants avec l’entreprise EGBTP PEYRARD et l’entreprise COURTIAL
 Présentation d’un protocole transactionnel avec l’entreprise MARON GOUDARD relatif au complexe sportif
 Avenant à la convention avec le centre de gestion relatif à l’intervention sur les dossiers CNRACL
 Modification du tableau des emplois
 Questions diverses.

Conseil municipal du 28 mars 2014

Compte rendu du 28 mars 2014

Ordre du jour :
 Installation des conseillers municipaux.
 Élection du Maire
 Détermination du nombre des adjoints
 Élection des adjoints au maire.
 Indemnités de fonction.
 Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres.

Conseil municipal du 26 février 2014

Compte rendu du 26 février 2014

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 janvier 2014.
 Comptes administratifs 2013 du budget principal et des budgets annexes .
 Affectation des résultats
 Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
 Liste des MAPA 2013
 Modification du tableau des emplois
 Tableau de classement des voies
 Avenant pour la réalisation de la chaufferie bois avec l’entreprise PEYRARD
 Convention de service relative au service extranet de consultation des ressources pour la prestation de service unique avec la MSA
 Questions diverses.

Conseil municipal du 30 janvier 2014

Compte rendu du 30 janvier 2014

Ordre du jour :
 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2013.
 Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
 Ouverture anticipée de crédits
 Action en justice commune de Saint-Agrève contre l’entreprise PLACEO
 Modification du tableau des emplois
 Maîtrise d’ouvrage confiée au SDE pour le remplacement des ballons fluorescents 2014
 Modification des statuts du Syndicat intercommunal pour le maintien de la ligne touristique ferroviaire Dunières Saint-Agrève
 Classement des voies
 Point d’information sur l’hôpital de MOZE
 Avenant n°4 avec l’entreprise Sallée
 Questions diverses.