2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 16 décembre 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 4 novembre 2021.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3) Avenant au marché de travaux de l’église lot 1 échafaudage – Rapport de M. MARCAILLOU.
4) Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la gare – Rapport de M. VILLEMAGNE.
5) Action en justice dans le cadre du litige relatif à la réalisation de la chaufferie bois : Commune de Saint-Agrève contre CEGELEC – THERMAFLEX - CLER INGÉNIERIE – Rapport de M. VILLEMAGNE.
6) Admission en non valeur – Rapport de M. VILLEMAGNE.
7) Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses – Rapport de M. VILLEMAGNE.
8) Tarif concernant l’occupation de la Place de Verdun – Rapport de M. VILLEMAGNE.
9) Subvention à l’association ACTE – Rapport de Mme PONTON.
10) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 4 novembre 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2021.
2) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3) Tarification sociale de la cantine scolaire – Rapport de Mme VAREILLE.
4) Tarifs 2022 – Rapport de M. CROS.
5) Décision modificative n°3 - Rapport de M. VILLEMAGNE.
6) Cession de l’ancienne cure du Pouzat – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Création de postes pour le recensement de la population – Rapport de M. VILLEMAGNE.
8) Contrat de location avec le SIGLD concernant un bureau au sein de la Mairie – Rapport de M. VILLEMAGNE.
9) Contrat d’assistance confié au SDEA pour l’exécution de la mission portant sur l’aménagement de la RD120/RD21 – Rapport de M. VILLEMAGNE.
10)Conclusion d’une assurance statutaire avec la compagnie CNP assurances par l’intermédiaire de SOFAXIS suite à la résiliation de notre assurance – Rapport de M.VILLEMAGNE.
11) Convention avec la commune de Saint Jeure d’Andaure pour la fourniture de sel de déneigement – Rapport de M. CHANTRE
12)Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 30 septembre 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 août 2021.
2) Décision modificative n°2 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Conclusion d’un prêt relais FCTVA – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Avenant et déclaration de sous traitance au marché de travaux de l’église – Rapport de M.MARCAILLOU.
5) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Convention entre le Département, le Collège et la Commune pour la fourniture de repas aux écoles – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Subvention à l’association Jubilons pour l’organisation de deux concerts – Rapport de Mme VAREILLE.
8) Modification de la délibération du 3 juillet 2019 afin de renoncer à l’acquisition d’une partie d’un chemin mais poursuivant le dossier de cession d’un chemin rural désaffecté situé au Chalayes – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Questions et ou informations diverses. Poursuite de la procédure de révision du PLU.

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOUT 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 26 août 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2021.
2) Décision modificative n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Convention relative au versement et au remboursement d’une avance faite par le budget annexe chaufferie bois et réseau de chaleur au budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Avenant n° 2 au marché de travaux du centre-bourg lot 2 réseaux humides tranche conditionnelle Place du Temple – Rapport de M.MARCAILLOU.
5) Avenant n° 1 au marché de travaux pour la restauration de l’église lot 4 vitraux
 Rapport de M.MARCAILLOU.
6) Modification de la régie de recettes de la borne camping cars – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Convention avec le Centre de Gestion de l’Ardèche pour le calcul des allocations chômage d’aide au retour à l’emploi – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Exonération partielle de droits de places suite à la crise sanitaire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
10) Convention pour la pose d’un panneau de signalétique de notoriété du sentier de grande randonnée GR ® 7 – « La traversée du Massif Central par les Parcs »
 Rapport de M.VILLEMAGNE.
11) Convention d’occupation du domaine public pour la borne de recharge des véhicules électriques – Rapport de M.GAUTHIER.
12) Convention de partenariat lire et faire lire – Rapport de Mme VAREILLE.
13) Participation au budget de fonctionnement de la psychologue scolaire
 Rapport de Mme VAREILLE.
14) Subvention pour l’organisation d’un stage de danse arménienne – Rapport de Mme VAREILLE.
15) Questions diverses :
 Information Cure le Pouzat

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 1er juillet 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 20 mai 2021
2)Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU
3) Modification du dossier de demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la réalisation d’un Skate Park – Rapport de Mme VAREILLE
4) Approbation de la mise en place du système de vidéoprotection – Rapport de M. CROS
5) Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Saint-Agrève et l’EPORA.
6) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 20 mai 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2021.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.MARCAILLOU.
3) Subventions aux associations pour l’année 2021 – Rapport de Mme PONTON.
4) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2021 – Rapport de Mme VAREILLE.
5) Projet social 2022-2025 du centre socioculturel – Rapport de Mme VAREILLE.
6) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés
dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Dossier de demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la réalisation
d’un skate park – Rapport de M. VAREILLE.
8) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement
des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE.
9) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE.
10)Modification de la régie de recettes des droits de place – Rapport de M.VILLEMAGNE.
11)Modification de la régie de recettes du périscolaire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
12)Modification de la régie de recettes de la borne camping car – Rapport de
M.VILLEMAGNE.
13)Détermination des modalités de concertation dans le cadre de la procédure de mise en
compatibilité du PLU – Rapport de M.GAUTHIER.
14) Présentation d’un protocole transactionnel concernant la Place du Temple – Rapport de
M.VILLEMAGNE.
15)Vente amiable au plus offrant de la parcelle BO147 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
16) Projet de désaffectation et d’aliénation d’une emprise foncière située aux Chalayes – Rapport
de M.CHANTRE Eric.
17)Désignation des jurés d’assises 2021.
18)Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 8 avril 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25 février 2021.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.MARCAILLOU.
3) Budget primitif 2021 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Vote des taux d’imposition – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Tarif location jardin au Chiniac – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2021/2022 – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Subvention au CCAS – Rapport de Mme VINDRIEUX.
8) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FEVRIER 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 25 février 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 5 février 2021.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.MARCAILLOU.
3) Approbation du compte de gestion 2020 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Compte administratif 2020 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Indemnisation des commerçants suite aux travaux du centre bourg – Rapport de
M.VILLEMAGNE.
8) Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’Espace France Services – Rapport de
Mme VAREILLE.
9) Convention avec le Centre Socioculturel précisant les modalités de versement de la
participation annuelle – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Convention de déneigement avec la commune de Désaignes – Rapport de M.CHANTRE.
11) Renouvellement de la convention d’occupation du domaine public avec la société Infracos –
Rapport de M. MARCAILLOU.
12)Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 5 février 2021

1) Demande de subvention au titre de la DETR 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2021
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 21 janvier 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2020.
2) Convention d’adhésion Petites villes de demain – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Dossier de demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement de la gare – Rapport de M. MARCAILLOU.
4) Dossier de demande de subvention au titre du PASS Territoires 2021 pour l’isolation du bâtiment de l’école maternelle – Rapport de M.MARCAILLOU.
5) Lancement de la procédure pour la vente amiable au plus offrant de la parcelle BO147 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Convention « Label école numérique 2020 » - Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Extension du régime des astreintes au personnel en charge de l’état civil – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Subvention à l’association Bon Air Bon Art – Rapport de Mme PONTON.
10) Questions diverses.