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2021

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE 26 AOUT 2021.

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2021
Ordre du jour :

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Compte rendu CM du 1er juillet 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 20 mai 2021
2)Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU
3) Modification du dossier de demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la réalisation d’un Skate Park – Rapport de Mme VAREILLE
4) Approbation de la mise en place du système de vidéoprotection – Rapport de M. CROS
5) Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Saint-Agrève et l’EPORA.
6) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2021
Ordre du jour :

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Procés verbal du CM du 20 mai 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2021.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.MARCAILLOU.
3) Subventions aux associations pour l’année 2021 – Rapport de Mme PONTON.
4) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2021 – Rapport de Mme
VAREILLE.
5) Projet social 2022-2025 du centre socioculturel – Rapport de Mme VAREILLE.
6) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés
dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Dossier de demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la réalisation
d’un skate park – Rapport de M. VAREILLE.
8) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement
des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE.
9) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE.
10)Modification de la régie de recettes des droits de place – Rapport de M.VILLEMAGNE.
11)Modification de la régie de recettes du périscolaire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
12)Modification de la régie de recettes de la borne camping car – Rapport de
M.VILLEMAGNE.
13)Détermination des modalités de concertation dans le cadre de la procédure de mise en
compatibilité du PLU – Rapport de M.GAUTHIER.
14) Présentation d’un protocole transactionnel concernant la Place du Temple – Rapport de
M.VILLEMAGNE.
15)Vente amiable au plus offrant de la parcelle BO147 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
16) Projet de désaffectation et d’aliénation d’une emprise foncière située aux Chalayes – Rapport
de M.CHANTRE Eric.
17)Désignation des jurés d’assises 2021.
18)Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2021
Ordre du jour :

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Procés verbal du CM du 8 avril 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25 février 2021.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.MARCAILLOU.
3) Budget primitif 2021 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Vote des taux d’imposition – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Tarif location jardin au Chiniac – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2021/2022 – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Subvention au CCAS – Rapport de Mme VINDRIEUX.
8) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FEVRIER 2021
Ordre du jour :

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Procés verbal du CM du 25 février 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 5 février 2021.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.MARCAILLOU.
3) Approbation du compte de gestion 2020 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Compte administratif 2020 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Indemnisation des commerçants suite aux travaux du centre bourg – Rapport de
M.VILLEMAGNE.
8) Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’Espace France Services – Rapport de
Mme VAREILLE.
9) Convention avec le Centre Socioculturel précisant les modalités de versement de la
participation annuelle – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Convention de déneigement avec la commune de Désaignes – Rapport de M.CHANTRE.
11) Renouvellement de la convention d’occupation du domaine public avec la société Infracos –
Rapport de M. MARCAILLOU.
12)Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2021
Ordre du jour :

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Procés verbal du CM du 5 février 2021

1) Demande de subvention au titre de la DETR 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2021
Ordre du jour :

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Procés verbal du CM du 21 janvier 2021

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2020.
2) Convention d’adhésion Petites villes de demain – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Dossier de demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement de la gare – Rapport de M. MARCAILLOU.
4) Dossier de demande de subvention au titre du PASS Territoires 2021 pour l’isolation du bâtiment de l’école maternelle – Rapport de M.MARCAILLOU.
5) Lancement de la procédure pour la vente amiable au plus offrant de la parcelle BO147 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Convention « Label école numérique 2020 » - Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Extension du régime des astreintes au personnel en charge de l’état civil – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Subvention à l’association Bon Air Bon Art – Rapport de Mme PONTON.
10) Questions diverses.