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2022

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE 23 JUIN 2022.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2022
Ordre du jour :

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Compte rendu CM du 12 mai 2022

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2022.
2) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3) Subventions aux associations pour l’année 2022 – Rapport de Mme PONTON.
4) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2022 – Rapport de Mme VAREILLE.
5) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles saint-agrèvoises – Rapport de Mme VAREILLE.
6) Conventions de servitudes avec ENEDIS concernant le remplacement de ligne
Lacour/Piches – Rapport de M.GAUTHIER.
7) Convention avec le cabinet NEOPTIM sur la recherche d’économies avec les contributions obligatoires de toutes natures – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Avis sur la délibération d’arrêt du SCoT Centre Ardèche – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Demande d’un fonds de concours à la CCVE concernant le projet de skatepark – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Désignation des jurés d’assises pour l’année 2023.
11) Questions diverses.
*Motion concernant les éoliennes des Vastres
*Organisation des scrutins des 12 et 19 juin 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2022
Ordre du jour :

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Compte rendu CM du 7 avril 2022

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2022.
2) Budget primitif 2022
3) Vote des taux d’imposition
4) Convention de mise à disposition de secrétaires médicales aux professionnels de la maison de santé et avenant à la convention existante.
5) Fixation du tarif de location de l’appartement situé au dessus de l’école maternelle.

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2022
Ordre du jour :

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Procés verbal du CM du 24 mars 2022

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 3 mars 2022.
2) Conclusion d’un emprunt à long terme– Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Durée d’amortissement de l’éclairage public – Rapport de VILLEMAGNE.
4) Remboursement d’une avance faite par un salarié pour l’acquisition d’une pièce de la cuve à eau – Rapport de M.VILLEMGANE.
5) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2022
Ordre du jour :

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Procés verbal du CM du 3 mars 2022

1) Approbation des procès verbaux des Conseils Municipaux du 27 janvier 2022 et du 24 février 2022
2) Approbation des comptes administratifs 2021 - Rapport de M. CROS
3) Affectation des résultats 2021 - Rapport de M. VILLEMAGNE
4) Approbation des comptes de gestion 2021 - Rapport de M. VILLEMAGNE
5) Mise en place du télétravail - Rapport M. VILLEMAGNE
6) Convention dans l’appel à projet "Petites Villes de Demain" : définition et financement du poste chef de projet - Rapport de M. MARCAILLOU
7) Bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de mise en compatibilité du PLU de Saint-Agrève avec le projet de restructuration-extension de l’hôpital de Moze - Rapport de M. GAUTHIER
8) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2022
Ordre du jour :

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Procés verbal du CM du 24 février 2022

1/ Demande d’une subvention pour la réalisation du skatepark dans le cadre de la stratégie locale de développement du programme LEADER/GAL Ardèche/appel à candidatures "soutien aux projets en faveur de la jeunesse"
2/ Demande d’une subvention pour la réalisation du skatepark à la Région au titre des équipements sportifs de proximité en accès libre
3/ Elu-s tour avec le PNR

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2022
Ordre du jour :

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Procés verbal du CM du 27 janvier 2022

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2021.
2) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3) Tarif municipal des encarts publicitaires – Rapport de Mme BOUCHARDON.
4) Avenant au marché de travaux de l’église lot 5 paratonnerre – Rapport de M. MARCAILLOU.
5) Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la gare – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Dossier de demandes de subventions au titre de la DETR pour la réalisation d’un skatepark et la mise en place de la vidéoprotection – Rapport de M. VILLEMAGNE.
7) Questions diverses