2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022 :

Ordre du jour du 15 décembre, Liste des délibérations du 15 décembre 2022, Procès verbal du CM du 15 décembre 2022.

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2022 :

Ordre du jour du 17 novembre, Liste des délibérations du 17 novembre 2022, Procès verbal du CM du 17 novembre 2022.

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2022 :

Ordre du jour du 20 octobre 2022, Liste des délibérations du 20 octobre 2022, Procès verbal du CM du 20 octobre 2022.

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2022 :

Ordre du jour du 15 septembre 2022, Liste des délibérations du 15 septembre 2022, Procès verbal du CM du 15 septembre 2022.

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUILLET 2022 :

Ordre du jour du 21 juillet 2022, Liste des délibérations du 21 juillet 2022, Procès verbal du CM du 21 juillet 2022.

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2022
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 23 juin 2022

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 12 mai 2022.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3) Approbation de la déclaration de projet de restructuration-extension de l’hôpital de Moze, emportant la mise en compatibilité du PLU de Saint-Agrève - Rapport de M. GAUTHIER.
4) Subventions aux associations ACTE et APPVL pour l’année 2022 – Rapport de Mme
PONTON.
5) Groupement de Commandes et Projet de convention tripartite entre les communes de LE CHEYLARD, SAINT-AGREVE et la COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL’EYRIEUX
– Rapport de M. VILLEMAGNE.
6) Demande de subvention auprès de la Région pour la mise en place de la vidéoprotection –Rapport de M. CROS.
7) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2022/2023 – Rapport de Mme VAREILLE.
8) Convention de gestion avec le CDG07 dans le cadre de l’adhésion de la commune à l’assurance des risques statutaires – Rapport de M. VILLEMAGNE.
9) Cession d’une emprise foncière aux Chalayes – Rapport de M. CHANTRE.
10) Cession et Acquisition d’emprises foncières aux Sagnols – Rapport de M. CHANTRE.
11) Approbation des nouveaux règlements de la cantine scolaire – Rapport de Mme VAREILLE.
12) Gratification des stagiaires accueillis par la collectivité – Rapport de M. VILLEMAGNE.
13) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2022
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 12 mai 2022

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2022.
2) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3) Subventions aux associations pour l’année 2022 – Rapport de Mme PONTON.
4) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2022 – Rapport de Mme VAREILLE.
5) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles saint-agrèvoises – Rapport de Mme VAREILLE.
6) Conventions de servitudes avec ENEDIS concernant le remplacement de ligne
Lacour/Piches – Rapport de M.GAUTHIER.
7) Convention avec le cabinet NEOPTIM sur la recherche d’économies avec les contributions obligatoires de toutes natures – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Avis sur la délibération d’arrêt du SCoT Centre Ardèche – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Demande d’un fonds de concours à la CCVE concernant le projet de skatepark – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Désignation des jurés d’assises pour l’année 2023.
11) Questions diverses.
*Motion concernant les éoliennes des Vastres
*Organisation des scrutins des 12 et 19 juin 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2022
Ordre du jour :

Compte rendu CM du 7 avril 2022

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2022.
2) Budget primitif 2022
3) Vote des taux d’imposition
4) Convention de mise à disposition de secrétaires médicales aux professionnels de la maison de santé et avenant à la convention existante.
5) Fixation du tarif de location de l’appartement situé au dessus de l’école maternelle.

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2022
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 24 mars 2022

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 3 mars 2022.
2) Conclusion d’un emprunt à long terme– Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Durée d’amortissement de l’éclairage public – Rapport de VILLEMAGNE.
4) Remboursement d’une avance faite par un salarié pour l’acquisition d’une pièce de la cuve à eau – Rapport de M.VILLEMGANE.
5) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2022
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 3 mars 2022

1) Approbation des procès verbaux des Conseils Municipaux du 27 janvier 2022 et du 24 février 2022
2) Approbation des comptes administratifs 2021 - Rapport de M. CROS
3) Affectation des résultats 2021 - Rapport de M. VILLEMAGNE
4) Approbation des comptes de gestion 2021 - Rapport de M. VILLEMAGNE
5) Mise en place du télétravail - Rapport M. VILLEMAGNE
6) Convention dans l’appel à projet "Petites Villes de Demain" : définition et financement du poste chef de projet - Rapport de M. MARCAILLOU
7) Bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de mise en compatibilité du PLU de Saint-Agrève avec le projet de restructuration-extension de l’hôpital de Moze - Rapport de M. GAUTHIER
8) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2022
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 24 février 2022

1/ Demande d’une subvention pour la réalisation du skatepark dans le cadre de la stratégie locale de développement du programme LEADER/GAL Ardèche/appel à candidatures "soutien aux projets en faveur de la jeunesse"
2/ Demande d’une subvention pour la réalisation du skatepark à la Région au titre des équipements sportifs de proximité en accès libre
3/ Elu-s tour avec le PNR

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2022
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 27 janvier 2022

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2021.
2) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3) Tarif municipal des encarts publicitaires – Rapport de Mme BOUCHARDON.
4) Avenant au marché de travaux de l’église lot 5 paratonnerre – Rapport de M. MARCAILLOU.
5) Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la gare – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Dossier de demandes de subventions au titre de la DETR pour la réalisation d’un skatepark et la mise en place de la vidéoprotection – Rapport de M. VILLEMAGNE.
7) Questions diverses