2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2020
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 17 décembre 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 5 novembre 2020.
2) Arrêté de virement de crédits n°2 et 3
3) Demande de garantie liée à l’emprunt proposé par la Caisse d’épargne pour l’hôpital de Moze
4) Subventions au Collectif Économique
5) Modification provisoire des tarifs des Échos du Chiniac
6) Indemnisation des commerçants suite aux travaux du centre bourg
7) Présentation des décisions prises par le Maire
8) Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat : Convention cadre partenariale 2021- 2024
9)Avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Département pour l’aménagement de la traverse d’agglomération sur les RD9 et 120
10) Action en justice dans le cadre du litige relatif à la réalisation de la chaufferie bois : Commune de Saint-Agrève contre CEGELEC – THERMAFLEX - CLER INGENIERIE
11) Mise en œuvre de la déclaration de projet pour la réalisation immobilière de l’hôpital de Moze
12) Dépôt d’une déclaration préalable concernant les travaux de réhabilitation de l’église
13) Vidéoprotection : lancement de l’étude en lien avec le référent sûreté
14) Désignation d’un référent ambroisie
15) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2020
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 5 novembre 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2020.
2) Intervention de l’Adjudant Chef GEREYS référent sûreté Gendarmerie concernant la Vidéoprotection.
3) Décision modificative n°2 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Tarifs 2021 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M. VILLEMAGNE.
6) Avenants au marché de travaux du centre-bourg – Rapport de M.MARCAILLOU.
7) Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux du centre-bourg – Rapport de M.MARCAILLOU.
8) Subvention à l’association Bon Air Bon Art – Rapport de Mme PONTON.
9) Avenants au marché de voirie – Rapport de M. CHANTRE.
10) Acquisition d’une voie à Montrond sud – Rapport de M.CHANTRE.
11) Acquisition d’une voie à Serre de l’Hubac – Rapport de M.CHANTRE.
12) Convention de mise à disposition des biens liés au transfert de compétences avec la CCVE – Rapport de M.VILLEMAGNE.
13) Convention de mise à disposition des biens liés au transfert de compétences avec la CCVE concernant la gestion de la voie de la Dolce Via – Rapport de M.VILLEMAGNE.
14) Opposition au transfert de la compétence PLU à la CCVE – Rapport de M.GAUTHIER.
15) Convention avec EDF suite à la fin des tarifs réglementés – Rapport de M.GAUTHIER.
16) Convention avec RDB pour la communication des manifestations municipales et associatives – Rapport de Mme VAREILLE.
17) Contrat de location avec le SIGLD concernant un bureau au sein de la Mairie – Rapport de M. VILLEMAGNE.
18) Convention de servitude avec ENEDIS permettant l’alimentation au lieu dit le champ du cerisier – Rapport de M.VILLEMAGNE.
19) Création d’un poste d’adjoint administratif pour l’agence postale – Rapport de M.VILLEMAGNE.
20) Création de postes pour le recensement de la population – Rapport de M.VILLEMAGNE.
21) Remboursement des frais avancés par un agent – Rapport de M.VILLEMAGNE.
22) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2020
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 29 septembre 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 3 septembre 2020.
2) Arrêté de virement de crédits n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Décision modificative n°1 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Désignation des délégués aux commissions consultatives de Val’Eyrieux.
5) Subventions aux associations suite à la réception de nouveaux dossiers – Rapport de Mme PONTON.
6) Remboursements des frais acquittés par les entreprises suite à la mise en place de l’adressage – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Attribution du Marché de travaux concernant la restauration de l’église – Rapport de Mme BOUCHARDON.
8) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 SEPTEMBRE 2020
Ordre du jour :

Procés verbal du 3 septembre 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 23 juillet 2020.
2) Règlement intérieur du Conseil Municipal.
3) Subventions aux associations pour l’année 2020 – Rapport de Mme PONTON.
4) Convention de partenariat lire et faire lire – Rapport de Mme VAREILLE.
5) Cession d’un téléphone portable – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Modification de la délibération portant attribution des cadeaux par la commune – Rapport de
M.VILLEMAGNE.
7) Suppression de la désignation d’un délégué au SICALA – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2020
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 23 juillet 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020.
2) L’exercice du droit à la formation des élus – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) L’élection des membres de la commission d’appel d’offres – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2020 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE
7) Délibérations de principe autorisant le Maire à recruter des agents contractuels de remplacement ou pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité ou pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Convention d’assistance administrative à l’établissement et au contrôle des dossiers CNRACL, et d’information IRCANTEC et RAFP avec le Centre de Gestion de l’Ardèche – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Attribution du marché de travaux de voirie communale – Rapport de M.CHANTRE.
10) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE.
11) Acquisition des parcelles BP303 et BP304 – Rapport de M.CHANTRE.
12) Participation au budget de fonctionnement de la psychologue scolaire – Rapport de Mme VAREILLE.
13) Avenant à la convention générale relative a l’utilisation du service de restauration scolaire du Collège Louis Jouvet par la commune de Saint-Agrève – Rapport de Mme VAREILLE.
14) Questions diverses.
*Désignation d’un représentant à la commission de contrôle des listes électorales

PV du 10 juillet 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2020
Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 18 juin 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2020.
2) Désignation des délégués aux organismes extérieurs.
3) Organisation des commissions municipales.
4) Organisation des commissions extra municipales.
5) Proposition des membres de la CCID.
6) Budget primitif 2020 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Vote des taux d’imposition – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Création d’un tarif de location Place de Verdun – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Exonération de droits de places et des encarts publicitaires du journal municipal suite à la crise sanitaire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
10) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.VILLEMAGNE.
11) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de Mme VAREILLE.
12) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2020/2021 – Rapport de Mme VAREILLE.
13) Sollicitation d’une subvention auprès de la Région concernant les travaux de réhabilitation de l’église – Rapport de M.MARCAILLOU.
14) Convention avec le SDE pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités – Rapport de M.GAUTHIER.
15) Contrat de bail pour l’implantation d’Équipements Techniques d’Orange au lieu-dit Le Champ du Cerisier – Rapport de M.VILLEMAGNE.
16) Prolongation du bail avec le SIGLD – Rapport de M.VILLEMAGNE.
17) Acquisition foncière au Chalayes – Rapport de M.CHANTRE.
18) Désignation des jurés d’assises 2021.
19) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020

Ordre du jour :

Procés verbal du CM du 26 mai 2020

1) Installation des conseillers municipaux
2) Élection du Maire
3) Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
4) Élection des Adjoints
5) Charte de l’élu local
6) Indemnités de fonction
7) Désignation des membres du CCAS
8) Élection des membre de la CAO
9) Délégations au Maire

AVIS DU MAIRE

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2020

Ordre du jour :

Procès verbal du CM du 24 février 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2020.
2) Compte administratif 2019 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation du compte de gestion 2019 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Contrat de bail pour l’implantation d’Équipements Techniques d’Orange au lieu-dit Le Champ du Cerisier – Rapport de M.WEISS.
6) Approbation du règlement de formation suite à l’avis favorable du Comité Technique – Rapport de M.WEISS.
7) Groupement de commandes pour l’achat d’électricité avec le SDE07 – Rapport de M.GAUTHIER.
8) Cession des parcelles AZ319 et AZ224 à M.JUAN Jean – Rapport de M.CHANTRE Eric.
9) Acquisition des parcelles BS308 et BS315 – Rapport de M.CHANTRE Eric.
10) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2020

Ordre du jour :

Procès verbal du CM du 30 janvier 2020

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2019.
2) Installation d’un conseiller municipal.
3) Remplacement d’un membre de la Commission d’Appel d’Offres – Rapport de M.WEISS.
4) Modification de la délibération portant mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – Rapport de M.WEISS.
5) Subvention exceptionnelle aux communes sinistrées par le séisme du 11 novembre 2019 - Rapport de M.WEISS.
6) Subvention exceptionnelle à l’association ACTE pour les décorations de Noël 2019 – Rapport de M.WEISS.
7) Convention avec la CCVE dans le dossier de la mise en conformité des captages de Poularin, de Lavenent, des Sauvants et des Plaines – Rapport de M.GAUTHIER.
8) Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Demande de subvention d’Ardèche Musique et Danse pour la soirée du 21 mars à Saint-Agrève – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Questions diverses.

Voeux du maire pour l’année 2020 :

Cérémonie des voeux du 11 janvier 2020