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2015

Conseil municipal du 3 décembre 2015

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compte rendu du 3 décembre 2015

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 octobre 2015.
- Décisions modificatives n°1 du budget principal et des budgets annexes
- Tarifs 2016
- Reconduction de la ligne de trésorerie
- Informations concernant les décisions prises par le maire
- Acquisition d’une étrave auprès de la Communauté de Communes Val’Eyrieux
- Attribution du marché relatif à l’aménagement d’un tènement immobilier Place de Verdun
- Attribution du marché et d’un avenant pour les travaux de voirie et approbation d’un sous-traitant
- Mensualisation du régime indemnitaire
- Recrutement d’agents recenseurs pour réaliser les opérations du recensement de la population en 2016
- Lancement de la modification simplifiée du PLU
- Attribution de subventions aux associations
- Convention d’utilisation d’un photocopieur avec le centre socioculturel
- Questions diverses

Conseil municipal du 29 Octobre 2015

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Conseil municipal d’octobre 2015

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 septembre 2015.
- Convention spéciale de déversement des effluents non domestiques de l’établissement Teyssier Salaisons au réseau collectif d’assainissement et pour traitement à la station d’épuration de la commune
- Modification des statuts de la Communauté de Communes Val’Eyrieux
- Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- Lancement de la procédure de révision du PLU
- Subdélégation du droit de préemption urbain renforcé à l’Établissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA)
- Modification du tableau des emplois
- Convention pour l’organisation des spectacles « Sorties d’Artistes » 2015/2016
- Convention conclue avec le Centre Socioculturel concernant l’organisation des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) année 2015/2016
- Convention avec le Conseil Départemental pour l’utilisation de salles du collège pendant les Temps d’Activités Périscolaires
- Adhésion à la Charte Qualité 2014-2016
- Modification du tracé d’un chemin rural au lieu dit Freydaparet
- Contrat de bail pour l’occupation d’un bureau par le SIGLD
- Mise en vente d’une chaudière et d’une tireuse à bière
- Questions diverses

Conseil municipal du 24 Septembre 2015

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Compte rendu du 24 septembre 2015

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 27 août 2015.
- Présentation de l’association Pierre VALDO.
- Mandat spécial pour le Congrès des Maires 2015
- Étude d’une demande de subvention au Collectif Économique
- Convention avec la CCVE pour l’organisation de spectacles
- Participation au budget de fonctionnement de la psychologue scolaire
- Contrat territorial pour l’assainissement « EYRIEUX EMBROYE » conclu avec le conseil départemental
- Contrat territorial pour l’alimentation en eau potable « Haut Vivarais Val’Eyrieux » conclu avec le conseil départemental
- Convention de servitudes avec ERDF pour le renforcement d’une ligne au lieu dit Les Allées
- Questions diverses.

Conseil municipal du 27 Août 2015

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Compte rendu du 27 août 2015

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 2 juillet 2015.
- Informations concernant les décisions prises par le maire
- Acquisition du matériel appartenant à la Communauté de Communes Val’Eyrieux suite au transfert de la voirie.
- Modification du tableau des emplois
- Convention spéciale de déversement des effluents non domestiques de l’établissement Teyssier Salaisons au réseau collectif d’assainissement et pour traitement à la station d’épuration
- Convention avec la Fédération des Œuvres Laïques pour l’opération « Lire et faire lire »
- Participation au budget de fonctionnement de la psychologue scolaire
- Questions diverses.

Conseil municipal du 2 juillet 2015

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Compte rendu du conseil municipal du 2 juillet 2015.

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2015.
- Subventions aux associations pour l’année 2015
- Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2015
- Informations concernant les décisions prises par le Maire
- Approbation du dossier corrigé de la modification n°2 du PLU
- Rapports annuels des contrats d’affermage d’eau et d’assainissement
- Modification du tableau des emplois
- Réalisation d’un Contrat de Prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le préfinancement des attributions du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA)
- Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État
- Conditions de dérogation à l’obligation de raccordement au réseau public d’assainissement
- Questions diverses.

Conseil municipal du 28 mai 2015

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Compte rendu du 28 mai 2015

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2015.
- Lancement de la procédure de consultation dans le cadre d’un marché à procédure adaptée pour l’aménagement des immeubles accueillant le centre de loisirs, l’espace jeune, l’école de musique et autorisation au Maire à le signer dans la limite des crédits inscrits au budget
- Lancement de la procédure de consultation dans le cadre d’un marché à procédure adaptée pour l’accessibilité au tènement immobilier du centre socioculturel et du relais de service public et autorisation au Maire à le signer dans la limite des crédits inscrits au budget
- Modification du tableau des emplois
- Convention de mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes Val’Eyrieux
- Convention d’habilitation informatique concernant la mise à jour des données de la crèche
- Convention entre Météo France et la commune
- Transfert des droits d’occupation du contrat de Bouygues Télécom à la société INFRACOS
- Soutien de la commune en faveur de la candidature Val’Eyrieux pour devenir territoire à énergie positive
- Convention avec le centre socioculturel pour la pratique de l’éveil musical
- Convention avec la Communauté de Communes Val’Eyrieux pour la commande de travaux de voirie 2015
- Désignation des jurés d’assises.
- Questions diverses.

Conseil municipal du 9 avril 2015

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Compte rendu du 9 avril 2015

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 mars 2015.
- Rectification du compte administratif 2014 du budget communal ainsi que de l’affectation du résultat et des comptes de gestion
- Taux d’imposition 2015
- Budgets primitifs 2015 du budget communal et des budgets annexes
- Approbation des modifications du PLU
- Demande de subvention auprès du Conseil Général concernant la sécurisation des arrêts de cars
- Adhésion de la Communauté de Communes Val’Eyrieux au syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (A.D.N)
- Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres pour l’achat d’électricité
- Adhésion de la commune d’Araules au Syndicat intercommunal des carnivores errants
- Convention pour l’accueil de spectacles décentralisés proposés par la CCVE
- Convention de servitudes avec ERDF pour permettre le raccordement d’une maison au lieu dit les Sagnols
- Désignation d’un délégué titulaire et de son suppléant au syndicat mixte Eyrieux Ouvèze Vernoux (SMEOV)
- Modification du tableau des emplois
- Questions diverses.

Conseil municipal du 5 mars 2015

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Conseil municipal du 5 mars 2015

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2015.
- Comptes administratifs 2014 du budget principal et des budgets annexes
- Affectation des résultats
- Comptes de gestion (sous réserve de communication des documents)
- Demande de subvention auprès du Conseil Général concernant les aménagements des immeubles accueillant le centre de loisirs, l’espace jeune et l’école départementale de musique
- Demande de subvention auprès de l’ADEME, du Conseil Régional et du Conseil Général pour la réalisation d’une étude de faisabilité bois
- Modification du tableau des emplois
- Convention d’assistance technique concernant la voirie avec le Conseil Général
- Convention d’études et de veille foncière entre la commune de Saint-Agrève et l’EPORA
- Cession d’un délaissé de voirie communale au lieu dit « Chomette Sud »
- Décision relative à la préemption sur un immeuble en centre ville
- Motion sur le traité de libre échange transatlantique.
- Questions diverses.

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Motion TAFTA


Conseil municipal du 29 janvier 2015

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Compte rendu conseil municipal du 29 janvier 2015

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2014
- Organisation d’un service instruction ADS « autorisation droit des sols »
- Convention de partenariat avec le CNFPT
- Modification du tableau des emplois
- Dossier de demande de subvention au titre de la DETR pour les aménagements des immeubles accueillant le centre de loisirs, l’espace jeune et l’école départementale de musique
- Demande d’une subvention auprès de la CAF pour l’aménagement du centre de loisirs dans le bâtiment du centre socioculturel
- Chaufferie bois : propositions d’avenants en moins-value avec l’entreprise EGBTP PEYRARD
- Avenant n°1 à la convention d’avance du budget commune au budget annexe chaufferie bois et réseau de chaleur
- Informations concernant les décisions prises par le maire
- Liste des MAPA 2014
- Convention relative à la gestion du relais de services publics avec le centre socioculturel
- Participation financière des actions 2015 au contrat territorial du Haut Lignon
- Questions diverses