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2019

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE 23 MAI 2019.

Les comptes rendus de conseils municipaux sont publiés après leur adoption lors du conseil municipal suivant.

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2019

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Conseil municipal du 04 avril 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 21 février 2019.
2) Budget primitif 2019 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Vote des taux d’imposition – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Tarif pour les emplacements forains lors de manifestations – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Modalités de prise en charge du compte personnel de formation – Rapport de M.WEISS.
6) Acquisition de la voie « rue des BERNACHES » – Rapport de M.CHANTRE Eric.
7) Acquisition d’une portion du chemin de Mirande – Rapport de CHANTRE Eric.
8) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2019/2020 – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Participation pour le financement de l’estrade pour le concert des chorales des collèges – Rapport de M. WEISS.
10) Convention avec le Centre de Gestion de l’Ardèche portant affectation d’un personnel pour le traitement et le classement des archives – Rapport de M.WEISS.
11) Questions diverses.
Adressage communal

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2019

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Conseil municipal du 21 février 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 janvier 2019.
2) Liste des MAPA 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
4) Compte administratif 2018 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Approbation du compte de gestion 2018 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Demandes de subvention auprès de l’Agence de l’eau et de la Région Auvergne Rhône Alpes pour le financement des plans de Gestion des zones humides du Pontet et de Bois Lacour (Action B1.1.4-A du 2ème contrat de rivière Eyrieux Embroye Turzon) – Rapport de M.GAUTHIER.
8) Demande d’un fonds de concours à la CCVE pour la réhabilitation de la sonorisation des rues – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Adhésion de la commune à la compétence « facultative » Maîtrise de la demande d’énergie et conseils en énergie partagés – Rapport de M.GAUTHIER.
10) Demande de subvention au Département dans le cadre du PASS TERRITOIRE – Rapport de M.WEISS.
11) Approbation des dénomination de voies et de la numérotation métrique des immeubles – Rapport de M.MARCAILLOU.
12) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2019

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Conseil municipal du 17 janvier 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 novembre 2018.
2) Soutien à la résolution générale du 101ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité – Rapport de M.WEISS.
3) Convention de groupement de commande dans le cadre de l’entretien et de la réhabilitation de voiries communales – Rapport de M.CHANTRE Eric.
4) Projet de désaffectation et d’aliénation du chemin rural des Chalayes – Rapport de M.CHANTRE Eric.
5) Projet de désaffectation et d’aliénation de l’ancien chemin rural des Ribes – Rapport de M.CHANTRE Eric.
6) Projet de désaffectation et d’aliénation du chemin rural de l’Hermet – Rapport de M.CHANTRE Eric.
7) Dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2019 – Rapport de M.WEISS.
8) Cessions de véhicules des services techniques – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Questions diverses.
- Adressage communal
- Avancement des travaux du centre bourg
- Situation médicale

Voeux du maire pour l’année 2019 :

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Voeux du maire pour 2019