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2019

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE 17 OCTOBRE 2019.

Les comptes rendus de conseils municipaux sont publiés après leur adoption lors du conseil municipal suivant.

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 SEPTEMBRE 2019

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Conseil municipal du 4 septembre 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2019.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Information concernant de l’arrêté de virement de crédits n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Avenant modifiant la convention de mise à disposition signée entre Val’Eyrieux et la Commune de Saint-Agrève – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Convention tripartite pour les travaux d’extension du réseau public d’assainissement et d’eau potable du lac de Véron – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Demandes de subventions – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Acquisition d’une partie des parcelles AY91 et AY93 situées au Chalayes – Rapport de M.CHANTRE.
8) Procédure d’enregistrement des meubles de tourisme - Rapport de M.WEISS.
9) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
10) Plan de formation mutualisé au profit des agents de la collectivité avec le CNFPT et le CDG – Rapport de M.WEISS.
11) Création d’une commission communale provisoire d’indemnisation amiable du préjudice commercial ayant pu résulter des travaux du centre bourg – Rapport de M.WEISS.
12) Avenir du service postal sur Saint-Agrève (Bureau facteur guichetier – Agence postale communale – Relais poste Commerçant) – Rapport de M.WEISS.
13) Réorganisation annoncée du réseau des finances publiques – Rapport de M.WEISS.
14) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2019

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Procés verbal du CM du 3 juillet 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2019.
2) Décision modificative n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Conclusion d’un emprunt à court terme pour le budget principal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Subvention à la nouvelle association de randonnée pédestre – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre d’un appel à projet « lutte contre la désertification médicale » – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants – Rapport de Mme VAREILLE.
8) Convention de mise à disposition de la salle de motricité pour l’activité de Tai Chi Chan – Rapport de M.VAREILLE.
9) Procédure d’enregistrement des meublés de tourisme - Rapport de M.WEISS.
10) Convention relative à la gestion de la Maison de Services Au Public avec le centre socioculturel – Rapport de M.WEISS.
11) Désaffectation et aliénation du chemin rural des Chalayes – Rapport de M.CHANTRE Eric.
12) Désaffectation et aliénation de l’ancien chemin rural des Ribes – Rapport de M.CHANTRE Eric.
13) Désaffectation et aliénation du chemin rural de l’Hermet – Rapport de M.CHANTRE Eric.
14) Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2019

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Procés verbal du CM du 23 mai 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2019.
2) Subventions aux associations pour l’année 2019 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2019 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Garantie d’emprunt pour le projet de l’hôpital de Moze - Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Amortissement des travaux réalisés au centre socioculturel – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE Eric.
8) Attribution du marché de travaux de voiries communales – Rapport de M.WEISS.
9) Demande de subvention auprès de la Région concernant l’aménagement du centre bourg – Rapport de M.WEISS.
10) Remboursement des frais de formation d’un agent dans le cadre de l’utilisation du compte personnel de formation – Rapport de M.WEISS.
11) Adhésion de la commune de Saint Genest Malifaux au syndicat des carnivores domestiques errants – Rapport de M.WEISS.
12) Désignation des jurés d’assises.
13) Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
14) Motion de soutien à l’ONF
15) Questions diverses.

Composition d’une commission concernant la gestion du cimetière.

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2019

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Procés verbal CM 4 avril 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 21 février 2019.
2) Budget primitif 2019 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Vote des taux d’imposition – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Tarif pour les emplacements forains lors de manifestations – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Modalités de prise en charge du compte personnel de formation – Rapport de M.WEISS.
6) Acquisition de la voie « rue des BERNACHES » – Rapport de M.CHANTRE Eric.
7) Acquisition d’une portion du chemin de Mirande – Rapport de CHANTRE Eric.
8) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2019/2020 – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Participation pour le financement de l’estrade pour le concert des chorales des collèges – Rapport de M. WEISS.
10) Convention avec le Centre de Gestion de l’Ardèche portant affectation d’un personnel pour le traitement et le classement des archives – Rapport de M.WEISS.
11) Questions diverses.
Adressage communal

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2019

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Procés verbal du CM du 21 février 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 janvier 2019.
2) Liste des MAPA 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
4) Compte administratif 2018 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Approbation du compte de gestion 2018 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Demandes de subvention auprès de l’Agence de l’eau et de la Région Auvergne Rhône Alpes pour le financement des plans de Gestion des zones humides du Pontet et de Bois Lacour (Action B1.1.4-A du 2ème contrat de rivière Eyrieux Embroye Turzon) – Rapport de M.GAUTHIER.
8) Demande d’un fonds de concours à la CCVE pour la réhabilitation de la sonorisation des rues – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Adhésion de la commune à la compétence « facultative » Maîtrise de la demande d’énergie et conseils en énergie partagés – Rapport de M.GAUTHIER.
10) Demande de subvention au Département dans le cadre du PASS TERRITOIRE – Rapport de M.WEISS.
11) Approbation des dénomination de voies et de la numérotation métrique des immeubles – Rapport de M.MARCAILLOU.
12) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2019

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Procés verbal du CM du 17 janvier 2019

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 novembre 2018.
2) Soutien à la résolution générale du 101ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité – Rapport de M.WEISS.
3) Convention de groupement de commande dans le cadre de l’entretien et de la réhabilitation de voiries communales – Rapport de M.CHANTRE Eric.
4) Projet de désaffectation et d’aliénation du chemin rural des Chalayes – Rapport de M.CHANTRE Eric.
5) Projet de désaffectation et d’aliénation de l’ancien chemin rural des Ribes – Rapport de M.CHANTRE Eric.
6) Projet de désaffectation et d’aliénation du chemin rural de l’Hermet – Rapport de M.CHANTRE Eric.
7) Dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2019 – Rapport de M.WEISS.
8) Cessions de véhicules des services techniques – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Questions diverses.
- Adressage communal
- Avancement des travaux du centre bourg
- Situation médicale

Voeux du maire pour l’année 2019 :

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Voeux du maire pour 2019