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2016

Les comptes rendus de conseils municipaux sont publiés après leur adoption lors du conseil municipal suivant.

Conseil municipal du 24 novembre 2016

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Compte rendu du conseil du 24 novembre 2016

Ordre du jour :

- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2016.
- Décision modificative n°3 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
- Tarifs 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
- Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
- Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
- Subvention exceptionnelle à l’APE – Rapport de Mme VAREILLE.
- Contrat de bail pour l’occupation d’un bureau par le SIGLD – Rapport de M.VILLEMAGNE.
- Convention de mise à disposition réseaux et équipement eau et assainissement – Rapport de M.WEISS.
- Convention de mise à disposition de services – Rapport de M.WEISS.
- Convention cadre de la Maison de services au public de Saint-Agrève – Rapport de M.WEISS.
- Convention avec le Collège Louis JOUVET pour le terrain situé à Bois Lacour – Rapport de M.VILLEMAGNE
- Cession de l’ancienne cure du Pouzat – Rapport de M.WEISS
- Projet de valorisation de la ligne de Partage des Eaux – Rapport de M.WEISS.
- Questions diverses

Conseil municipal du 13 octobre 2016

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Compte rendu du 13 octobre 2016

Ordre du jour :

- Présentation du projet de valorisation de la ligne de Partage des Eaux.
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 1 septembre 2016.
- Présentation des décisions prises par le Maire
Arrêté de virement de crédits + MAPA attribués : Sécurisation des aires de bus / plateforme du complexe sportif
- Présentation de sous traitances pour le marché de travaux du tènement immobilier. Diminution de la sous traitance de EIFFAGE à l’entreprise FAURIE Ch
- Adoption des transferts de résultats eau et assainissement
- Convention d’occupation de locaux par le Centre Médico Social au sein du bâtiment du centre socioculturel
- Convention pour l’organisation des spectacles « Sorties d’Artistes » 2016/2017
- Avenant à la convention avec le Conseil Départemental pour l’utilisation de la salle informatique par les élèves du primaire
- Avenant à la convention avec le Conseil Départemental pour l’utilisation de la salle n°5 du Collège pendant les Temps d’Activités Périscolaires
- Modification du tableau des emplois
renouvellement d’un poste de CAE pour le ménage de la Mairie et de la Bibliothèque d’une durée de 26h hebo et 12 mois au 15/10/2016.
- Participation financière à la mise en œuvre du Contrat Territorial du Haut-Lignon : Année 2016
- Approbation d’une offre de concours d’un administré pour la réalisation de travaux de voirie
- Engagement dans le dispositif Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte
- Questions diverses.

Conseil municipal du 1 septembre 2016

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Compte rendu du conseil du 1er septembre 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 juillet 2016.
- Présentation du projet de sécurisation de la circulation autour des établissements scolaires
- Décision modificative n°2 du budget principal
- Modification du tableau des emplois
- Avenant à la convention « lieu d’accès public à internet et aux TIC » avec le Syndicat Mixte des Inforoutes de l’Ardèche pour l’espace situé au centre socioculturel
- Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants
- Convention avec le SDIS de l’Ardèche pour la disponibilité et le développement du volontariat
- Accord de partenariat pour le dépôt de conteneurs de collecte de textile pour AVI 43
- Questions diverses.

Conseil municipal du 19 juillet 2016

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Compte rendu du 19 juillet 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2016.
- Approbation d’avenants concernant le marché de travaux du tènement immobilier
- Présentation de marchés de sous traitance pour le marché de travaux du tènement immobilier
- Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes de la cantine
- Conclusion d’un contrat de mise en place du « chèque de table »
- Convention de coopération pour la mise à disposition de locaux à Pôle Emploi
- Désignation d’un délégué au SDEA
- Questions diverses.

Conseil municipal du 23 juin 2016

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Compte rendu du 23 juin 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2016.
- Subventions aux associations pour l’année 2016
- Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2016
- Modification des tarifs pour les commerces ambulants sur le domaine public
- Présentation d’une décision prise par le Maire
- Modification du tableau des emplois
- Adhésion au CNAS des fonctionnaires retraités de la collectivité
- Rapports annuels des contrats d’affermage d’eau et d’assainissement
- Désignation d’un référent « Lutte Anti-Vectorielle » ou référent « LAV ».
- Mandat spécial.
- Questions diverses.

Conseil municipal du 26 mai 2016

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Compte rendu du 26 mai 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2016.
- Approbation des comptes de gestion 2015
- Approbation d’avenants concernant le marché de travaux du tènement immobilier
- Présentation de sous traitances pour le marché de travaux du tènement immobilier
- Présentation d’une décision prise par le Maire
- Demande de subvention au Département dans le cadre de l’appel à projet Mobillyco
- Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales
- Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes Val’Eyrieux pour l’installation de panneaux informatifs
- Signature d’une convention avec la commune de Saint Jeure d’Andaure pour la fourniture de sel et de pouzzolane
- Convention avec le CAUE pour l’accompagnement de la commune dans son projet de requalification du centre bourg, de la révision du PLU et l’assistance à la réflexion du projet urbain
- Convention de servitudes avec ERDF sur la parcelle A11 située au Pouzat
- Modification du ratio promu/promouvable après saisine du comité technique
- Modification du tableau des emplois
- Mandat spécial pour le 99ème Congrès des Maires
- Désignation des jurés d’assises.
- Désignation d’un conseiller municipal spécialement chargé de la sécurité routière.
- Décision modificative n°1 du budget
- Cession de l’ancienne cure du Pouzat

Conseil municipal du 12 avril 2016

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Compte rendu du conseil du 12 avril 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 mars 2016.
- Budget primitif 2016 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
- Taux d’imposition 2016 – Rapport de M.VILLEMAGNE
- Approbation d’avenants concernant la marché de travaux du tènement immobilier – Rapport de M.VILLEMAGNE.
- Avenant avec le Département de l’Ardèche pour la convention d’occupation de locaux et mise à disposition de service pour la production de repas – Rapport de Mme VAREILLE.
- Convention avec l’Association Contre l’Abandon et la Maltraitance Animale – Rapport de M.WEISS.
- Maîtrise d’ouvrage confiée au SDE pour le remplacement des ballons fluorescents 2016 (4ème tranche) – Rapport de M.MARCAILLOU.
- Maîtrise d’ouvrage confiée au SDE pour la mise en place de l’éclairage public à Montgardy, Place de Verdun et La Voute – Rapport de M.MARCAILLOU.
- Questions diverses.

Conseil municipal du 10 mars 2016

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Compte rendu du conseil municipal du 10 mars 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2016.
- Comptes administratifs 2015 du budget principal et des budgets annexes
- Affectation des résultats
- Conclusion d’un emprunt
- Dissolution des régies dont la compétence a été transférée à la CCVE
- Approbation d’un avenant n°1 concernant la marché du contrôle technique pour les travaux du centre socioculturel
- Liste des MAPA 2015
- Approbation de la participation financière du centre socioculturel à la réhabilitation du bâtiment Place de Verdun
- Modification du tableau des emplois
- Attribution d’un forfait kilométrique supplémentaire pour l’agent recenseur ayant eu en charge la campagne
- Information sur les délégations et nouvelle répartition des indemnités
- Signature d’une convention avec La Poste pour l’adressage communal
- Présentation du programme AD’AP
- Cession amiable des parcelles départementales (emprise foncière de l’ex CFD :Chemin de fer du Vivarais) vers le domaine public communal pour la réalisation de la Dolce Via confiée à la CCVE
- Convention de servitudes avec ERDF sur la parcelle BV61 afin d’installer un poste de transformation
- Modification du tracé de chemins ruraux au lieu-dit Freydaparet
- Subvention à une association
- Questions diverses.

Conseil municipal du 28 janvier 2016

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Compte rendu du 28 janvier 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 3 décembre 2015.
- Dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2016 pour la réfection du pont des Grisards
- Informations concernant les décisions prises par le maire
- Attribution du lot 7 plomberie sanitaire ventilation relatif à l’aménagement d’un tènement immobilier Place de Verdun
- Modification du tableau des emplois
- Convention relative à l’assistance administrative du Centre de Gestion pour les dossiers CNRACL
- Convention avec Pôle Emploi
- Convention d’accueil pour un spectacle avec la CCVE
- Questions diverses.

Vœux du maire 2016 :

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Voeux du maire 2016